Présence à une réunion
De : Conseil national de recherches Canada
Le Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction (CCHCC) assume la responsabilité de l’élaboration des codes modèles nationaux du Canada et remplace la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI) qui a été dissoute.
Cette page Web restera active jusqu’à ce que le CCHCC lance son nouveau site Web. Veuillez consulter l’annonce du CCHCC.
Le public peut assister aux réunions à condition de signifier sa présence à l’avance. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les emplacements des prochaines réunions.
Le public peut obtenir, sur demande, les ordres du jour des réunions de comités qui lui sont ouvertes, sous réserve de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada.
Nous devons savoir si vous prévoyez assister à une réunion. Veuillez lire la Politique concernant les visiteurs et les Renseignements à l’intention des observateurs et des participants avant de faire une demande.
Remarque : Les dates « provisoires » sont indiquées uniquement aux fins de planification. Les observateurs intéressés à assister à une telle réunion sont priés d’attendre que celle-ci porte la mention « confirmée » avant d’aviser Codes Canada de leur intention d’y participer.
Veuillez faire parvenir vos demandes pour observer ou pour participer à une réunion à l’adresse suivante :
Codes Canada
Conseil national de recherches Canada
Édifice M-20, 1200, chemin de Montréal
Ottawa, ON K1A 0R6
Téléphone : (613) 993-9960
Télécopieur : (613) 952-4040
Courriel :
codes@nrc-cnrc.gc.ca
Veuillez indiquer la date et le nom de la réunion à laquelle vous désirez assister.
Les parties intéressées peuvent également demander à recevoir par courriel les informations suivantes sur les réunions des comités et groupes actifs de la CCCBPI : notification des prochaines réunions, ordres du jour et/ou procès-verbaux.
Veuillez envoyer votre demande à l’adresse postale ou courriel ci-dessus, et indiquer les renseignements que vous souhaitez recevoir, et pour quel comité ou groupe.
Voir les comités et groupes actifs :
- Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction (CCHCC)
- Comité de nomination des comités permanents
- Comité des codes modèles nationaux sur la conception sismique (CCMN-CS)
- Comité des codes modèles nationaux sur la sécurité incendie et la sécurité des personnes (CCMN-SISP)
- Comité des codes modèles nationaux sur les documents incorporés par renvoi (CCMN-DIR)
- Comité des codes modèles nationaux sur les données climatiques (CCMN-DC)
- Comité des codes modèles nationaux sur les solutions axées sur la performance (CCMN-SAP)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité (CCMN-Acces)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’adaptation aux changements climatiques (CCMN-ACC)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques (CCMN-Atten)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur (CCMN-EI)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation (CCMN-Hrmsn)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation des transformations apportées aux bâtiments existants (CCMN-TABE)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements (CCMN-OL)
- Comité permanent de coordination des codes de construction (CPCCC)
- Audition d’appel de la CCCBPI
- Comité canadien de l'harmonisation des codes de construction (CCHCC)
- Comité consultatif de la transition (CCT)
- Comité consultatif du gouvernement fédéral sur les codes
- Comité coordonnateur des transformations apportées aux bâtiments existants
- Comité des présidents des comités permanents
- Conseil consultatif sur l’harmonisation des codes de construction (CCHCC)
- GE sur les modifications des bâtiments existants – CNÉB et GE sur les modifications des bâtiments existants – CNB Section 9.36.
- Group d'etudes sur la surchauffe (CCMN-ACC) (GE-S)
- Group d'études sur l'analyse et le calcul (CCMN-CS) (TG-AnCo)
- Group d'études sur les documents incorporés par renvoi de l'installations de CVCA et la plomberie (GE)
- Groupe d'études sur les documents incorporés par renvoi de la séparation des milieux différents (CCMN-DIR) (TG-DIRSMD)
- Groupe d’étude mixte sur l’analyse des répercussions, phase 3
- Groupe d’étude sur la construction en bois d’œuvre massif encapsulé (CCMN-SISP) (GE-CBOME)
- Groupe d’étude sur la facilité d’évacuation des bâtiments (CCMN-Access) (GE-Evac)
- Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments
- Groupe d’étude sur la sismicité et l’amplification d’emplacement (CS) (TG-SAE)
- Groupe d’étude sur la transformation des installations CVCA existantes
- Groupe d’étude sur la transformation des installations de plomberie existantes
- Groupe d’étude sur le comportement au feu des planchers dans les maisons (CCMN-SISP) (TG-CFPM)
- Groupe d’étude sur les TABE – Accessibilité (CCMN-TABE) (GE-TABE-A)
- Groupe d’étude sur les TABE – Calcul des structur (CCMN-TABE) (GE-TABE-CS)
- Groupe d’étude sur les TABE – Changement d’usage (CCMN-TABE) (GE-TABE-CU)
- Groupe d’étude sur les TABE – Maisons et petits bâtime (CCMN-TABE) (GE-TABE-MB)
- Groupe d’étude sur les TABE – Protection contre l’incendie (CCMN-TABE) (GE-TABE-PI)
- Groupe d’étude sur les TABE – Évacuation (CCMN-TABE) (GE-TABE-EV)
- Groupe d’étude sur les barres d’appui (CCMN-Access) (GE-Barres)
- Groupe d’étude sur les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP) (TG-BSME)
- Groupe d’étude sur les commentaires reçus lors des examens publics (atténuation) [Atten] (GE-CEP)
- Groupe d’étude sur les considérations supplémentaires pour les rénovations énergétiques dans les bâtiments existants visés par la partie 9 (CCMN-SISP) (GE-REP9)
- Groupe d’étude sur les procédés dangereux (CCMN-SIPS) (GE-PD)
- Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) (TG-SSE&RVE)
- Groupe d’étude sur les thermopompes (CCMN-Atten) (GE-T)
- Groupe d’étude sur les émissions de GES intrinsèques (CCMN-Atten) (TG-EmGESIn)
- Groupe d’étude sur les émissions de GES opérationnelles dans les maisons et bâtiments neufs (CCMN-Atten) (TG-EmOpGES)
- Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les bâtiments (CCMN-Access) (GE-A)
- Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les logements (CCMN-Access) (GE-AVA)
- Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des bâtiments neufs visés par le CNÉB (CCMN-Atten) (TG-EEBNeB)
- Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des maisons neuves (CCMN-Atten) (TG-EEMN)
- Groupe d’étude sur l’interaction sol-structure (CS) (TG-ISS)
- Table stratégique canadienne sur l’harmonisation des codes de construction
- tba
Date de modification : 2025-06-20
Calendrier des réunions
| Date | Comité | Type/Lieu | État |
|---|---|---|---|
| 2025-06-23 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur les thermopompes (CCMN-Atten) DATE: 23 juin 2025 IMPORTANT Pour l'ordre du jour et les détails de la réunion : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/43939724 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-06-23 13:30 - 15:30 HAE |
Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les bâtiments (CCMN-Access) DATE : 23 Juin 2025 HEURE : 13h30 à 15h30(HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-06-24 12:00 - 14:00 HAE |
Group d'études sur les documents incorporés par renvoi de l'installations de CVCA et la plomberie DATE: 25 juin 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44361627 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-06-26 13:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude sur la transformation des installations CVCA existantes DATE : 26 Juin 2025 HEURE : 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 2030-01 Teleconference -TG-AE-H Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. L'ordre du jour de la réunion sera disponible au moins deux semaines avant la réunion. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-07-04 14:00 - 16:00 HAE |
Conseil consultatif sur l’harmonisation des codes de construction DATE : 04 Juillet 2025 HEURE : 14h00 à 16h00(HE) IMPORTANT Veuillez vous inscrire à l'avance à cette réunion : https://zoom.us/meeting/register/hw8Jc0fLSBmQFecdAECaQQ Après votre inscription, vous recevrez un courriel de confirmation contenant des informations sur la participation à la réunion. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-07-07 13:00 - 14:00 HAE |
Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des maisons neuves (CCMN-Atten) DATE: 7 juillet 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44363270 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-07-07 13:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments DATE : 7 Juillet 2025 HEURE : 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 2030-01 Teleconference-TG-Legionella Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. L'ordre du jour de la réunion sera disponible au moins deux semaines avant la réunion. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-07-07 13:30 - 15:30 HAE |
Groupe d’étude sur la facilité d’évacuation des bâtiments (CCMN-Access) DATE : 07 Juillet 2025 HEURE : 13h30 à 15h30(HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-07-08 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) DATE: July 8, 2025 IMPORTANT Pour l'ordre du jour et les détails de la réunion : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44116430 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-09-15 12:00 - 15:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur la sécurité incendie et la sécurité des personnes DATE: 15 septembre 2025 IMPORTANT - INSCRIPTION OBLIGATOIRE Les informations relatives à l'inscription et tous les documents relatifs à l'ordre du jour sont disponibles sur le lien suivant. https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/43869278 (Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter pour obtenir de l'aide.) |
Téléconférence | Confirmée |
