Présence à une réunion

De : Conseil national de recherches Canada

Le Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction (CCHCC) assume la responsabilité de l’élaboration des codes modèles nationaux du Canada et remplace la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI) qui a été dissoute.
Cette page Web restera active jusqu’à ce que le CCHCC lance son nouveau site Web. Veuillez consulter l’annonce du CCHCC.

Le public peut assister aux réunions à condition de signifier sa présence à l’avance. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les emplacements des prochaines réunions.

Le public peut obtenir, sur demande, les ordres du jour des réunions de comités qui lui sont ouvertes, sous réserve de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada.

Nous devons savoir si vous prévoyez assister à une réunion. Veuillez lire la Politique concernant les visiteurs et les Renseignements à l’intention des observateurs et des participants avant de faire une demande.

Remarque : Les dates « provisoires » sont indiquées uniquement aux fins de planification. Les observateurs intéressés à assister à une telle réunion sont priés d’attendre que celle-ci porte la mention « confirmée » avant d’aviser Codes Canada de leur intention d’y participer.

Veuillez faire parvenir vos demandes pour observer ou pour participer à une réunion à l’adresse suivante :

Codes Canada
Conseil national de recherches Canada
Édifice M-20, 1200, chemin de Montréal
Ottawa, ON K1A 0R6

Téléphone : (613) 993-9960
Télécopieur : (613) 952-4040
Courriel : codes@nrc-cnrc.gc.ca

Veuillez indiquer la date et le nom de la réunion à laquelle vous désirez assister.

Les parties intéressées peuvent également demander à recevoir par courriel les informations suivantes sur les réunions des comités et groupes actifs de la CCCBPI : notification des prochaines réunions, ordres du jour et/ou procès-verbaux.

Veuillez envoyer votre demande à l’adresse postale ou courriel ci-dessus, et indiquer les renseignements que vous souhaitez recevoir, et pour quel comité ou groupe.

Voir les comités et groupes actifs :
  • Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction (CCHCC)
  • Comité de nomination des comités permanents
  • Comité permanent de l'efficacité énergétique (EE)
  • Comité permanent de l'usage et des moyens d'évacuation des bâtiments (UMÉB)
  • Comité permanent de la protection contre l'incendie (PI)
  • Comité permanent de la séparation des milieux différents (SMD)
  • Comité permanent des maisons et des petits bâtiments (MPB)
  • Comité permanent des matières et activités dangereuses (MAD)
  • Comité permanent du calcul des structures (CS)
  • Comité permanent du calcul parasismique (CP)
  • Comité permanent sur les divisions A et C
  • Comité permanent sur les installations de CVCA et la plomberie (ICP)
  • Groupe d’étude sur l’isolation et le revêtement extérieur
  • Advisory Council
  • Audition d’appel de la CCCBPI
  • Comité canadien de l'harmonisation des codes de construction (CCHCC)
  • Comité consultatif de la transition (CCT)
  • Comité consultatif du gouvernement fédéral sur les codes
  • Comité consultatif provincial-territorial des politiques sur les codes (CCPTPC)
  • Comité coordonnateur des transformations apportées aux bâtiments existants
  • Comité de sélection de la CCCBPI
  • Comité de vérification des traductions techniques de la CCCBPI (CVTT)
  • Comité des présidents des comités permanents
  • Comité exécutif de la CCCBPI - Division A/C
  • Comité exécutif de la CCCBPI/CCPTPC
  • Comité exécutif de la CCCBPI/Comité des présidents des comités permanents
  • GE sur les modifications des bâtiments existants – CNÉB et GE sur les modifications des bâtiments existants – CNB Section 9.36.
  • Group d'étude mixte sur les conséquences potentielles des maisons à haute performance
  • Groupe d'étude mixte sur la séparation spatiale entre les maisons (MPB/PI)
  • Groupe d'étude mixte sur les barres d'appui des baignoires et douches (UMÉB/MPB)
  • Groupe d'étude mixte sur les charges de neige (CS/MPB)
  • Groupe d'étude mixte sur les charges laterals (MPB/CP)
  • Groupe d'étude mixte sur système d’alarme incendie (UMÉB/MPB)
  • Groupe d'étude sur l'installation de la plomberie (ICP)
  • Groupe d'étude sur les charges climatiques (CS)
  • Groupe d'étude sur les escaliers, les rampes, les mains courantes et les garde-corps (MPB)
  • Groupe d'étude sur les modifications des bâtiments existants (SMD)
  • Groupe d'étude sur les sous-sols (MPB)
  • Groupe d'étude sur les surcharges dues à l’usage (CS)
  • Groupe de travail mixte sur les tableaux des indices d'isolement acoustique et des degrés de résistance en feu (MPB/PI/SMD)
  • Groupe d’étude de la CCCBPI sur les priorités
  • Groupe d’étude en utilisation efficiente de l’eau (ICP)
  • Groupe d’étude mixte CCCBPI/CCPTPC sur l’harmonisation des codes
  • Groupe d’étude mixte sur le comportement au feu des planchers dans les maisons (MPB/PI/UMÉB)
  • Groupe d’étude mixte sur les avertisseurs manuels accessibles (MPB/UMÉB)
  • Groupe d’étude mixte sur les essais relatifs aux revêtements de plaques de plâtre (SMD/MPB)
  • Groupe d’étude mixte sur les produits en tôle d’acier (SMD/MPB)
  • Groupe d’étude mixte sur les transformations apportées aux bâtiments existants (CCCBPI)
  • Groupe d’étude mixte sur les vitrages de sécurité (UMÉB/PI/MPB/SMD) (VS)
  • Groupe d’étude mixte sur l’analyse des répercussions, phase 3
  • Groupe d’étude sur l'accessibilité (UMÉB)
  • Groupe d’étude sur la construction en bois d’œuvre massif encapsulé (CBOME – 12 étages) (PI)
  • Groupe d’étude sur la méthode prescriptive avec solutions de remplacement de la section 9.36. ()
  • Groupe d’étude sur la méthode prescriptive du palier 5 de la section 9.36. – enveloppe du bâtiment ()
  • Groupe d’étude sur la méthode prescriptive du palier 5 de la section 9.36. – éléments mécaniques ()
  • Groupe d’étude sur la méthode prescriptive du palier 5 de la section 9.36. – éléments mécaniques et enveloppe du bâtiment ()
  • Groupe d’étude sur la résilience et la conception fondée sur la performance (CP)
  • Groupe d’étude sur la sismicité et l’amplification d’emplacement (CP)
  • Groupe d’étude sur la surchauffe dans les logements
  • Groupe d’étude sur la validation des petits bâtiments ()
  • Groupe d’étude sur les Commentaires J et L (CP)
  • Groupe d’étude sur les coefficients RdRo et les systèmes de résistance aux forces sismiques (CP)
  • Groupe d’étude sur les exigences relatives aux installations CVCA lors de la transformation de bâtiments existants (ICP)
  • Groupe d’étude sur les exigences relatives à la mise en place des installations de plomberie lors de la transformation de bâtiments existants (ICP)
  • Groupe d’étude sur les guides de l’utilisateur – CNÉB et section 9.36. du CNB ()
  • Groupe d’étude sur les mesures de la consommation énergétique ()
  • Groupe d’étude sur les modifications des bâtiments existants – CNB Section 9.36. ()
  • Groupe d’étude sur les modifications des bâtiments existants – CNÉB ()
  • Groupe d’étude sur les moyens d’évacuation dans les établissements de réunion
  • Groupe d’étude sur les ponts thermiques ()
  • Groupe d’étude sur les transformations apportées aux bâtiments existants dans la partie 9 du CNB (MPB)
  • Groupe d’étude sur les émissions de gaz à effet de serre opérationnelles
  • Groupe d’étude sur l’atténuation du radon et des gaz souterrains (MPB)
  • Groupe d’étude sur l’incorporation par renvoi de la norme CSA B139-19 (MAD)
  • Groupe d’étude sur l’étanchéité à l’air ()
  • Table stratégique canadienne sur l’harmonisation des codes de construction
  • Task Group on Live Load Due to Use and Occupancy (SD) and Task Group on Climatic Loads (SD)

Date de modification : 2024-03-26

Calendrier des réunions

Date Comité Type/Lieu État
2024-05-21
12:00 - 15:00 HAE

Groupe d’étude sur les émissions de gaz à effet de serre opérationnelles

DATE : 21 mai 2024
HEURE: 12h00 à 15h00

Informations sur la conférence télé/web :

Pour participer à la réunion en ligne : 

1. Allez sur Participez à la réunion
2. Entrez votre nom et votre adresse électronique
3. Cliquez sur « Participez ici »

Pour participer à la reunion uniquement :

+1-833-493-2020 Canada (sans frais)
+1-343-602-2007 Ottawa-Hull

Code d’accès : 2773 345 5868 

Téléconférence Confirmée
2024-05-21
13:30 - 16:30 HAE

Groupe d’étude sur l'accessibilité (UMÉB)

DATE: 21 mai 2024
HEURE: 13h30m à 16h30m HE

Informations sur la conférence télé/web :

Pour participer à la réunion en ligne : 

1. Allez sur https://canada.webex.com/meet/brigitte.potvin
2. Entrez votre nom et votre adresse électronique
3. Vous pouvez vous connecter à l'audio via l'ordinateur ou par téléphone. 
4. Si vous vous connectez par téléphone, fournissez votre numéro de téléphone lorsque vous rejoignez la réunion pour recevoir un rappel. 

Pour participer à la reunion uniquement :

+1-833-493-2020 Canada (sans frais)
+1-343-602-2007 Ottawa-Hull

Code d’accès : 173 190 3493

Téléconférence Confirmée
2024-05-22
11:00 - 13:00 HAE

Groupe d’étude sur la méthode prescriptive du palier 5 de la section 9.36. – éléments mécaniques et enveloppe du bâtiment ()

ANNULÉ

Téléconférence Annulée
2024-05-22
12:30 - 15:30 HAE

Advisory Council

Réunion du Conseil consultatif des codes de construction harmonisés

22 mai 2024 | 12h30 – 15h30 (HAE)

Vous êtes invités à y assister virtuellement en suivant le lien d'inscription ci-dessous. Une fois terminé, vous recevrez un e-mail de confirmation de votre inscription qui vous fournira des informations détaillées sur la façon de rejoindre la réunion.

Lien d'inscription :

https://zoom.us/meeting/register/tJwqc--qrj4iGdMmai0LYamnN8N0JMZIcKb9

Téléconférence Confirmée
2024-05-22 13:00 HAE
2024-05-29 16:00 HAE

Comité permanent des matières et activités dangereuses

DATE: 22 mai (1er jour), 29 mai (2ème jour) 2024
HEURE: 13h00 à 16h00 HE

Information pour le 1er jour

Réunion Microsoft Teams

Inscrivez-vous sur votre ordinateur, votre application mobile ou votre appareil de salle
Cliquez ici pour rejoindre la réunion
Numéro de réunion : 290 404 633 847
Code d'accès: WFexvn

Télécharger TeamsRejoignez-nous sur le Web

Rejoignez-nous avec un appareil de visioconference 
teams@nrc-cnrc.video.canada.ca
ID de vidéoconference: 115 087 418 6
Consignes alternatives VTC

Ou appelez (audio uniquement) 
+1 437-703-5384,,379737250# Canada, Toronto 
ID de conférence téléphonique: 379 737 250#
Trouver un numéro localRéinitialiser le code PIN 
En savoir plusOptions de réunion


Information pour le 2ème jour

Inscrivez-vous sur votre ordinateur, votre application mobile ou votre appareil de salle
Cliquez ici pour rejoindre la réunion 
Numéro de réunion : 272 106 947 467
Code d'accès: Ak7aBr

Rejoignez-nous avec un appareil de visioconference 
teams@nrc-cnrc.video.canada.ca
ID de vidéoconference: 114 206 497 9
Consignes alternatives VTC

Ou appelez (audio uniquement) 
+1 437-703-5384,,694126788#  Canada, Toronto 
ID de conférence téléphonique: 694 126 788#

 

Téléconférence Confirmée
2024-05-23
12:00 - 15:00 HAE

Groupe d’étude sur les modifications des bâtiments existants – CNÉB ()

DATE: 23 mai 2024

HEURE: 12h00 - 15h00

Informations sur la conférence télé/web :

Pour participer à la réunion en ligne :

1. Allez sur  https://canada.webex.com/meet/morched.zeghal

2. Entrez votre nom et votre adresse électronique

3. Cliquez sur « Participez ici »

Pour participer à la reunion uniquement :

+1-833-493-2020 Canada (sans frais)

+1-343-602-2007 Ottawa-Hull

Code d’accès : 1731 79 2663#

Téléconférence Confirmée
2024-05-27 13:00 HAE
2024-05-30 16:00 HAE

Groupe d’étude sur l’atténuation du radon et des gaz souterrains (MPB)

DATE: 27 mai (jour 1), 30 mai (jour 2)

HEURE: 13h00 - 16h00 (HAE)

Informations sur la conférence télé/web :

Pour participer à la réunion en ligne :

1. Allez sur  https://canada.webex.com/meet/hsiao-feng.wu

2. Entrez votre nom et votre adresse électronique

3. Cliquez sur « Participez ici »

Pour participer à la reunion uniquement :

+1-833-493-2020 Canada (sans frais)

+1-343-602-2007 Ottawa-Hull

Code d’accès : 2772 288 4683#

Téléconférence Confirmée
2024-05-28 13:00 HAE
2024-06-03 16:00 HAE

Comité permanent de la protection contre l'incendie

DATE: 28 mai 2024 (1er jour), 3 juin 2024 (2ème jour)
HEURE: 13h00 a 16h00 HE

Comité permanent de la protection contre l'incendie

Informations sur la conférence télé/web :

Pour participer à la réunion en ligne : 

1. Allez sur //canada.webex.com/meet/julia.dalphy

2. Entrez votre nom et votre adresse électronique

3. Cliquez sur « Participez ici »

Pour participer à la reunion uniquement :

+1-833-493-2020 Canada (sans frais)

+1-343-602-2007 Ottawa-Hull

Code d’accès : 2346-107-3052

Téléconférence Confirmée
2024-05-30
13:00 - 15:00 HAE

Groupe d’étude sur la sismicité et l’amplification d’emplacement (CP)

DATE: 30 mai 2024
TIME: 13h00 - 15h00 (HE)

Réunion Microsoft Teams

Cliquez ici pour rejoindre la réunion 

Meeting ID: 215 522 405 510
Passcode: jegfNk 

Appel par téléphone

+1 437-703-5384,,456914207# Canada, Toronto
Trouver un numéro local
ID de conférence téléphonique: 456 914 207#

Rejoignez-nous avec un appareil de visioconference 

teams@nrc-cnrc.video.canada.ca 
ID de vidéoconference: 117 790 286 5 

Plus d'informations

Téléconférence Confirmée
2024-06-03
13:00 - 15:00 HAE

Comité permanent du calcul parasismique

DATE: 3 juin 2024
HEURE: 13h00 à 15h00 HE

Réunion Microsoft Teams

Inscrivez-vous sur votre ordinateur, votre application mobile ou votre appareil de salle
Cliquez ici pour rejoindre la réunion
Numéro de réunion : 289 562 711 521 
Code d'accès: qSmqqh 

Télécharger TeamsRejoignez-nous sur le Web

Rejoignez-nous avec un appareil de visioconference 
teams@nrc-cnrc.video.canada.ca
ID de vidéoconference: 118 419 381 0 
Consignes alternatives VTC 

Ou appelez (audio uniquement) 
+1 437-703-5384,,369061367#  Canada, Toronto 
ID de conférence téléphonique: 369 061 367#

Trouver un numéro localRéinitialiser le code PIN 
En savoir plusOptions de réunion

Téléconférence Confirmée
2024-06-04 08:00 HAE
2024-06-05 16:00 HAE

Comité permanent de l'usage et des moyens d'évacuation des bâtiments

DATE: 4-5 juin 2024
HEURE: 8h00 à 16h00 HE
EMPLACEMENT: Ottawa
                           Hôtel Novotel, 33 rue Nicholas
                           Ottawa, ON K1N 9M7) 

Informations sur la conférence télé/web :

Pour participer à la réunion en ligne : 

1. Allez sur  https://canada.webex.com/meet/brigitte.potvin

2. Entrez votre nom et votre adresse électronique

3. Cliquez sur « Participez ici »

Pour participer à la reunion uniquement :

+1-833-493-2020 Canada (sans frais)

+1-343-602-2007 Ottawa-Hull

Code d’accès : 173 190 3493

Rencontre en personne
Ottawa
Confirmée
2024-06-04 08:00 HAE
2024-06-06 17:00 HAE

Comité permanent de l'efficacité énergétique

DATE : 4-6 juin 2024
HEURE : 8h00 - 17h00 HE
EMPLACEMENT : Lord Elgin Hotel, 100, rue Elgin,  Ottawa, (Ontario) K1P 5K8

Informations sur la conférence télé/web :

Pour participer à la réunion en ligne : 

1. Allez sur https://canada.webex.com/meet/TA-EE

2. Entrez votre nom et votre adresse électronique

3. Cliquez sur « Participez ici »

 

Pour participer à la reunion uniquement :

+1-833-493-2020 Canada (sans frais)

+1-343-602-2007 Ottawa-Hull

Code d’accès : 173 319 3366

Lieu de la réunion en personne à 
Ottawa (lieu à déterminer)

 


 

Rencontre en personne
Ottawa
Confirmée
2024-06-07
13:00 - 15:00 HAE

Groupe d’étude sur la surchauffe dans les logements

DATE : 7 juin 2024
HEURE : 13h00 à 15h00 (HE)

Réunion Microsoft Teams

 Rejoignez la réunion maintenant

Numéro de réunion : 255 365 133 657 
Code d'accès: LpnTCu

Appel par téléphone

+1 437-703-5384,,248856664# Canada, Toronto 
Trouver un numéro local
ID de conférence téléphonique: 248 856 664#

Rejoindre sur un appareil de visioconférence

teams@nrc-cnrc.video.canada.ca
ID de vidéoconference: 117 553 388 7
Plus d’informations

Téléconférence Confirmée
2024-06-18 08:00 HAE
2024-06-20 17:00 HAE

Comité permanent des maisons et des petits bâtiments

DATE : 18 juin au 20 juin 2024
HEURE : 8h00 à 17h00 (HE)
LOCATION : Hôtel Lord Elgin
                    100 Rue Elgin
                     Ottawa, ON
                     K1P 5K8

Informations sur la conférence télé/web :

Pour participer à la réunion en ligne : 

1. Allez sur https://canada.webex.com/meet/nedjma.belrechid
2. Entrez votre nom et votre adresse électronique
3. Cliquez sur « Participez ici »

Pour participer à la reunion uniquement :

+1-833-493-2020 Canada (sans frais)
+1-343-602-2007 Ottawa-Hull

Code d’accès : 173 909 4887

Rencontre en personne
Ottawa
Confirmée
Date de modification :