Présence à une réunion

De : Conseil national de recherches Canada

Le Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction (CCHCC) assume la responsabilité de l’élaboration des codes modèles nationaux du Canada et remplace la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI) qui a été dissoute.
Cette page Web restera active jusqu’à ce que le CCHCC lance son nouveau site Web. Veuillez consulter l’annonce du CCHCC.

Le public peut assister aux réunions à condition de signifier sa présence à l’avance. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les emplacements des prochaines réunions.

Le public peut obtenir, sur demande, les ordres du jour des réunions de comités qui lui sont ouvertes, sous réserve de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada.

Nous devons savoir si vous prévoyez assister à une réunion. Veuillez lire la Politique concernant les visiteurs et les Renseignements à l’intention des observateurs et des participants avant de faire une demande.

Remarque : Les dates « provisoires » sont indiquées uniquement aux fins de planification. Les observateurs intéressés à assister à une telle réunion sont priés d’attendre que celle-ci porte la mention « confirmée » avant d’aviser Codes Canada de leur intention d’y participer.

Veuillez faire parvenir vos demandes pour observer ou pour participer à une réunion à l’adresse suivante :

Codes Canada
Conseil national de recherches Canada
Édifice M-20, 1200, chemin de Montréal
Ottawa, ON K1A 0R6

Téléphone : (613) 993-9960
Télécopieur : (613) 952-4040
Courriel : codes@nrc-cnrc.gc.ca

Veuillez indiquer la date et le nom de la réunion à laquelle vous désirez assister.

Les parties intéressées peuvent également demander à recevoir par courriel les informations suivantes sur les réunions des comités et groupes actifs de la CCCBPI : notification des prochaines réunions, ordres du jour et/ou procès-verbaux.

Veuillez envoyer votre demande à l’adresse postale ou courriel ci-dessus, et indiquer les renseignements que vous souhaitez recevoir, et pour quel comité ou groupe.

Voir les comités et groupes actifs :
  • Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction (CCHCC)
  • Comité de nomination des comités permanents
  • Comité des codes modèles nationaux sur la conception sismique (CCMN-CS)
  • Comité des codes modèles nationaux sur la sécurité incendie et la sécurité des personnes (CCMN-SISP)
  • Comité des codes modèles nationaux sur les documents incorporés par renvoi (CCMN-DIR)
  • Comité des codes modèles nationaux sur les données climatiques (CCMN-DC)
  • Comité des codes modèles nationaux sur les solutions axées sur la performance (CCMN-SAP)
  • Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité (CCMN-Acces)
  • Comité des codes modèles nationaux sur l’adaptation aux changements climatiques (CCMN-ACC)
  • Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques (CCMN-Atten)
  • Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur (CCMN-EI)
  • Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation (CCMN-Hrmsn)
  • Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation des transformations apportées aux bâtiments existants (CCMN-TABE)
  • Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements (CCMN-OL)
  • Comité permanent de coordination des codes de construction (CPCCC)
  • Audition d’appel de la CCCBPI
  • Comité canadien de l'harmonisation des codes de construction (CCHCC)
  • Comité consultatif de la transition (CCT)
  • Comité consultatif du gouvernement fédéral sur les codes
  • Comité coordonnateur des transformations apportées aux bâtiments existants
  • Comité des présidents des comités permanents
  • Conseil consultatif sur l’harmonisation des codes de construction (CCHCC)
  • GE sur les modifications des bâtiments existants – CNÉB et GE sur les modifications des bâtiments existants – CNB Section 9.36.
  • Group d'etudes sur la surchauffe (CCMN-ACC) (GE-SC)
  • Group d'étude sur la construction modulaire (CCMN-OL) (GE-CM)
  • Group d'études sur l'analyse et le calcul (CCMN-CS) (TG-AC)
  • Group d'études sur les documents incorporés par renvoi de l'installations de CVCA et de plomberie (CCMN-DIR) (GE-DIR-ICP)
  • Groupe d'étude sur la conception structurale et les documents de référence en conception parasismique (GE-RefCon-CS&CP)
  • Groupe d'étude sur le pergélisol (CCMN-ACC) (TG-PL)
  • Groupe d'étude sur l’utilisation et les documents de référence en matière d’évacuation
  • Groupe d'études sur les documents incorporés par renvoi de la protection contre l'incendie et les matières et activités dangereuses (CCMN-DIR) (TG-DI-PCIM)
  • Groupe d’étude mixte sur l’analyse des répercussions, phase 3
  • Groupe d’étude sur la conception de bâtiments résistants aux inondations (CCMN-ACC) (GE-CBRI)
  • Groupe d’étude sur la construction en bois d’œuvre massif encapsulé (CCMN-SISP) (GE-CBOME)
  • Groupe d’étude sur la durabilité – Résistance à la détérioration (CCMN-ACC) (GE-RlD)
  • Groupe d’étude sur la facilité d’évacuation des bâtiments (CCMN-Access) (GE-Evac)
  • Groupe d’étude sur la modélisation énergétique des thermopompes (CCMN-Atten) (GE-T)
  • Groupe d’étude sur la partie 13 du CNÉB (CCMN-Atten) (GE-Part13)
  • Groupe d’étude sur la performance en matière d’énergie et d’émissions des petits bâtiments (CCMN-Atten) (GE-PB)
  • Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments (CCMN-EI) (GE-Legion)
  • Groupe d’étude sur la qualité de l’air intérieur dans les bâtiments (CCMN-EI) (GE-QAI-B)
  • Groupe d’étude sur la qualité de l’air intérieur dans les logements (CCMN-EI) (GE-QAI-L)
  • Groupe d’étude sur la sismicité et amplification locale (CCMN-CS) (TG-SAE)
  • Groupe d’étude sur la sous-section 10.9.36 du CNB (GE-10.9.36)
  • Groupe d’étude sur la structure des solutions axées sur la performance (NMCC-PBS) (TE-SSA-P)
  • Groupe d’étude sur la transformation des installations CVCA existantes (CCMN-EI) (GE-EI-C)
  • Groupe d’étude sur la transformation des installations de plomberie existantes (CCMN-EI) (TG-TI-PE)
  • Groupe d’étude sur le comportement au feu des planchers dans les maisons (CCMN-SISP) (TG-CFPM)
  • Groupe d’étude sur le déplacement des bâtiments (CCMN-OL) (GE-DB)
  • Groupe d’étude sur le déplacement des bâtiments (CCMN-OL) (GE-DB)
  • Groupe d’étude sur le milieu périurbain (CCMN-ACC) (GE-MPU)
  • Groupe d’étude sur les SAP – Protection contre l’incendie (CCMN-SAP) (GE-SAP-PCI)
  • Groupe d’étude sur les SAP – Structuration des exigences (CCMN-SAP) (GE-SAP-SE)
  • Groupe d’étude sur les SAP – Séismes (CCMN-SAP) (GE-SAP-S)
  • Groupe d’étude sur les SAP – Évacuation (CCMN-SAP) (GE-SAP-EV)
  • Groupe d’étude sur les TABE – Accessibilité (CCMN-TABE) (GE-TABE-A)
  • Groupe d’étude sur les TABE – Calcul des structur (CCMN-TABE) (GE-TABE-CS)
  • Groupe d’étude sur les TABE – Changement d’usage (CCMN-TABE) (GE-TABE-CU)
  • Groupe d’étude sur les TABE – Maisons et petits bâtime (CCMN-TABE) (GE-TABE-MB)
  • Groupe d’étude sur les TABE – Protection contre l’incendie (CCMN-TABE) (GE-TABE-PI)
  • Groupe d’étude sur les TABE – Évacuation (CCMN-TABE) (GE-TABE-EV)
  • Groupe d’étude sur les barres d’appui (CCMN-Access) (GE-Barres)
  • Groupe d’étude sur les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP) (TG-BSME)
  • Groupe d’étude sur les commentaires reçus lors des examens publics (atténuation) [Atten] (GE-CEP)
  • Groupe d’étude sur les considérations supplémentaires pour les rénovations énergétiques dans les bâtiments existants visés par la partie 9 (CCMN-SISP) (GE-REP9)
  • Groupe d’étude sur les documents incorporés par renvoi sur la séparation des milieux différents (CCMN-DIR) (TG-DIR-SMD)
  • Groupe d’étude sur les documents incorporés par renvoi sur le calcul des structures et le calcul parasismique (CCMN-DIR) (GE-DIRCSCP)
  • Groupe d’étude sur les documents incorporés par renvoi sur l’usage et les moyens d’évacuation des bâtiments (CCMN-DIR) (GE-DIRUMEB)
  • Groupe d’étude sur les logements accessoires (NMCC-Hrmzn)
  • Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-SL) (GE-OL)
  • Groupe d’étude sur les procédés dangereux (CCMN-SIPS) (GE-PD)
  • Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) (GE-BSME-SI)
  • Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) (TG-SSE&RVE)
  • Groupe d’étude sur les thermostats dans les logements (CCMN-Atten) (GE-Tstat)
  • Groupe d’étude sur les vents extrêmes (CCMN-ACC) (GE-VE)
  • Groupe d’étude sur les émissions de GES intrinsèques (CCMN-Atten) (TG-EmGESIn)
  • Groupe d’étude sur les émissions de GES opérationnelles dans les maisons et bâtiments neufs (CCMN-Atten) (TG-EmOpGES)
  • Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les bâtiments (CCMN-Access) (GE-A)
  • Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les logements (CCMN-Access) (GE-AL)
  • Groupe d’étude sur l’atténuation du radon (CCMN-EI) (GE-Radon)
  • Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des bâtiments neufs visés par le CNÉB (CCMN-Atten) (TG-EEBNeB)
  • Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des maisons neuves (CCMN-Atten) (TG-EEMN)
  • Groupe d’étude sur l’interaction sol-structure (CCMN-CS) (TG-ISS)
  • Groupe d’étude sur l’éclairage et les systèmes de distribution d’électricité (CCMN-Atten) (GE-ESDE)
  • Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) (GE-BSME-ER)
  • Table stratégique canadienne sur l’harmonisation des codes de construction

Date de modification : 2025-10-27

Calendrier des réunions

Date Comité Type/Lieu État
2025-11-14
11:00 - 12:30 HNE

Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

DATE : 14 novembre 2025
HEURE : 11h00 à 12h30 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44843022

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-14
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur l’atténuation du radon (CCMN-EI)

DATE:  14 novembre 2025

HEURE: 12h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-04 Meeting, Teleconference, 2025-11-14 - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-17
11:00 - 13:00 HNE

Group d'étude sur la construction modulaire (CCMN-OL)

DATE: 17 novembre 2025
HEURE: 11h00 à 13h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44979935

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-17
11:00 - 14:00 HNE

Groupe d’étude sur les émissions de GES intrinsèques (CCMN-Atten)

DATE:  17 novembre 2025 

HEURE: 11h00 à 14h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-03 meeting of the Task Group on Embodied GHG Emissions, Teleconference, November 17, 2025 - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Annulée
2025-11-17
13:00 - 16:00 HNE

Groupe d’étude sur la facilité d’évacuation des bâtiments (CCMN-Access)

DATE: 17 novembre 2025

HEURE: 13h00 à 16h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44951993

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-18
12:00 - 13:30 HNE

Groupe d’étude sur les TABE – Maisons et petits bâtime (CCMN-TABE)

DATE: 18 novembre 2025 
HEURE: 12h00 à 13h30  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45306588

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-18
12:00 - 15:00 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques

DATE : 18 novembre 2025
HEURE : 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44640488

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-18
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d'étude sur la conception structurale et les documents de référence en conception parasismique (GE-RefCon-CS&CP)

DATE:  2025 

HEURE: 12h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-02 Meeting, Telelconference, 2025-11-25 - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-19
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments (CCMN-EI)

DATE: 19 novembre 2025
HEURE: 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45009234

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-20
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur la structure des solutions axées sur la performance (NMCC-PBS)

DATE:  20 novembre 2025 (Day 1)

HEURE: 12h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45089357

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-20
13:00 - 16:00 HNE

Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les bâtiments (CCMN-Access)

DATE: 20 novembre 2025
HEURE: 13h00 à 16h00 (HAE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44930880

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-21
12:00 - 15:00 HNE

Comité permanent de coordination des codes de construction

DATE: 21 novembre 2025 (1er jour)
HEURE: 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-21
13:00 - 14:30 HNE

Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

CETTE RÉUNION A ÉTÉ REPORTÉE AU 19 DECEMBRE  2025

Téléconférence Annulée
2025-11-25
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur les documents incorporés par renvoi sur l’usage et les moyens d’évacuation des bâtiments (CCMN-DIR)

DATE: 25 novembre 2025 

HEURE: 12h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-02 Meeting, Teleconference 2025-11-25 - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-25
13:00 - 15:30 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur la conception sismique

DATE: 25 novembre 2025

HEURE: 13h00 à 15h30  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-03 Meeting of the NMCC on Seismic Design, Teleconference, 2025-11-25 - NMCC Mtgs - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-25
13:00 - 16:00 HNE

Groupe d’étude sur la qualité de l’air intérieur dans les bâtiments (CCMN-EI)

DATE:  25 novembre 2025 

HEURE: 13h00 à 16h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45138993

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-26
12:00 - 14:00 HNE

Groupe d’étude sur la transformation des installations de plomberie existantes (CCMN-EI)

DATE: 26 novembre 2025

HEURE: 12h00 à 14h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-04 Teleconference Meeting - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-27
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur la structure des solutions axées sur la performance (NMCC-PBS)

DATE:  27 novembre 2025 (Day 2)

HEURE: 12h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45089357

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-27
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur les logements accessoires (NMCC-Hrmzn)

DATE: 27 novembre 2025

HEURE: 12h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

TG on Secondary Suites (NMCC-Hrmzn) - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-28
12:00 - 15:00 HNE

Comité permanent de coordination des codes de construction

DATE: 28 novembre 2025 (2e jour)
HEURE: 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Cette réunion de principe est conditionnelle à la discussion de la réunion du 21 novembre 2025 : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Provisoire
2025-12-03
13:00 - 15:00 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur les données climatiques

DATE : 3 decembre 2025
HEURE : 13h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44584425

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-03
13:00 - 16:00 HNE

Groupe d’étude sur les barres d’appui (CCMN-Access)

DATE: 3 decembre 2025
HEURE: 13h00 à 16h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45025235

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-04
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP)

DATE:  4 Decembre 2025 

HEURE: 12h00 à 15h (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-03 Meeting (Tele-conference), 2025-12-04 - TG on Energy Storage System (ESS) and Electrical Vehicle (EV) Charging (NMCC-FLS TG-ESS/EV) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-05
13:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-SL)

DATE: 5 decembre 2025

HEURE: 13h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-02 Meeting of the Task Group on Tiny Homes - Virtual - Activity - Dashboard - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-08
14:00 - 15:00 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur

DATE: 8 novembre 2025 

HEURE: 14h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-03, Teleconference, 2025-12-08 - NMCC Mtgs - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-10 12:00 HNE
2025-12-11 15:00 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements

DATE : 10 &11 decembre 2025
HEURE :  12h00 à 15h00 (HE)

 

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

2030-02 Meeting, Teleconference, December 10 & 11, 2025 - NMCC Mtgs

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-10
13:00 - 16:00 HNE

Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les logements (CCMN-Access)

DATE: 10 decembre 2025
HEURE: 13h00 à 16h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45025985

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-10
16:00 - 17:30 HNE

Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

DATE: 10 decembre 2025
HEURE: 16h00 à 17h30 (HAE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44935553

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-16
13:00 - 15:00 HNE

Groupe d'étude sur le pergélisol (CCMN-ACC)

DATE: 16 decembre 2025 

HEURE: 13h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-02 TG on Permafrost Mtg (NMCC-CCA) Teleconference - Dec 16, 2025 - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-17
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur les considérations supplémentaires pour les rénovations énergétiques dans les bâtiments existants visés par la partie 9 (CCMN-SISP)

DATE: 17 decembre 2025 

HEURE: 12h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-02 TG-ERetroPart 9 Meeting, Teleconference, 2025-12-17 - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-19
13:00 - 14:30 HNE

Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

DATE: 19 decembre 2025
HEURE: 13h00 à 14h30 (ET)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44843033

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2026-01-09
13:00 - 16:00 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité

DATE: 9 janvier 2026
HEURE: 13h00 à 16h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45029157

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2026-01-14
13:00 - 16:00 HNE

Group d'etudes sur la surchauffe (CCMN-ACC)

DATE:  14 janvier 2026 

HEURE: 13h00 à 16h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-07 TG-Overheating, Conference, January 14, 2026 - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2026-04-08
13:00 - 16:00 HAE

Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation

DATE: 8 avril 2026
HEURE: 13h00 à 16h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45307697

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée

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