Présence à une réunion
De : Conseil national de recherches Canada
Le public peut assister aux réunions à condition de signifier sa présence à l’avance. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les emplacements des prochaines réunions.
Le public peut obtenir, sur demande, les ordres du jour des réunions de comités qui lui sont ouvertes, sous réserve de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada.
Nous devons savoir si vous prévoyez assister à une réunion. Veuillez lire la Politique concernant les visiteurs et les Renseignements à l’intention des observateurs et des participants avant de faire une demande.
Remarque : Les dates « provisoires » sont indiquées uniquement aux fins de planification. Les observateurs intéressés à assister à une telle réunion sont priés d’attendre que celle-ci porte la mention « confirmée » avant d’aviser Codes Canada de leur intention d’y participer.
Veuillez faire parvenir vos demandes pour observer ou pour participer à une réunion à l’adresse suivante :
Codes Canada
Conseil national de recherches Canada
Édifice M-20, 1200, chemin de Montréal
Ottawa, ON K1A 0R6
Téléphone : (613) 993-9960
Télécopieur : (613) 952-4040
Courriel :
codes@nrc-cnrc.gc.ca
Veuillez indiquer la date et le nom de la réunion à laquelle vous désirez assister.
Les parties intéressées peuvent également demander à recevoir par courriel les informations suivantes sur les réunions des comités et groupes actifs de la CCCBPI : notification des prochaines réunions, ordres du jour et/ou procès-verbaux.
Veuillez envoyer votre demande à l’adresse postale ou courriel ci-dessus, et indiquer les renseignements que vous souhaitez recevoir, et pour quel comité ou groupe.
Voir les comités et groupes actifs :
- Comité permanent de l'efficacité énergétique (EE)
- Comité permanent de l'usage et des moyens d'évacuation des bâtiments (UMÉB)
- Comité permanent de la protection contre l'incendie (PI)
- Comité permanent de la séparation des milieux différents (SMD)
- Comité permanent des maisons et des petits bâtiments (MPB)
- Comité permanent des matières et activités dangereuses (MAD)
- Comité permanent du calcul des structures (CS)
- Comité permanent du calcul parasismique (CP)
- Comité permanent sur les installations de CVCA et la plomberie (ICP)
- Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI)
- Audition d’appel de la CCCBPI
- Comité consultatif du gouvernement fédéral sur les codes
- Comité coordonnateur des transformations apportées aux bâtiments existants
- Comité de nomination des comités permanents
- Comité de sélection de la CCCBPI
- Comité de vérification des traductions techniques de la CCCBPI (CVTT)
- Comité des présidents des comités permanents
- Comité exécutif de la CCCBPI
- Comité exécutif de la CCCBPI - Division A/C
- Comité exécutif de la CCCBPI/CCPTPC
- Comité exécutif de la CCCBPI/Comité des présidents des comités permanents
- Group d'étude mixte sur les conséquences potentielles des maisons à haute performance
- Groupe d'étude mixte sur la séparation spatiale entre les maisons (MPB/PI)
- Groupe d'étude mixte sur les barres d'appui des baignoires et douches (UMÉB/MPB)
- Groupe d'étude mixte sur les charges de neige (CS/MPB)
- Groupe d'étude mixte sur les charges laterals (MPB/CP)
- Groupe d'étude mixte sur système d’alarme incendie (UMÉB/MPB)
- Groupe d'étude sur l'installation de la plomberie (ICP)
- Groupe d'étude sur les charges climatiques (CS)
- Groupe d'étude sur les escaliers, les rampes, les mains courantes et les garde-corps (MPB)
- Groupe d'étude sur les modifications des bâtiments existants (SMD)
- Groupe d'étude sur les sous-sols (MPB)
- Groupe d'étude sur les surcharges dues à l’usage (CS)
- Groupe de travail mixte sur les tableaux des indices d'isolement acoustique et des degrés de résistance en feu (MPB/PI/SMD)
- Groupe de travail sur l’atténuation des risques d’infiltration de radon et d’autres gaz souterrains (MPB)
- Groupe d’étude de la CCCBPI sur les priorités
- Groupe d’étude en utilisation efficiente de l’eau (ICP)
- Groupe d’étude mixte CCCBPI/CCPTPC sur l’harmonisation des codes
- Groupe d’étude mixte sur le comportement au feu des planchers dans les maisons (MPB/PI/UMÉB)
- Groupe d’étude mixte sur les essais relatifs aux revêtements de plaques de plâtre (SMD/MPB)
- Groupe d’étude mixte sur les produits en tôle d’acier (SMD/MPB)
- Groupe d’étude mixte sur les transformations apportées aux bâtiments existants (CCCBPI)
- Groupe d’étude mixte sur les vitrages de sécurité (UMÉB/PI/MPB/SMD) (VS)
- Groupe d’étude mixte sur l’analyse des répercussions, phase 3.
- Groupe d’étude sur l'accessibilité (UMÉB)
- Groupe d’étude sur la résilience et la conception fondée sur la performance (CP)
- Groupe d’étude sur la sismicité et l’amplification d’emplacement (CP)
- Groupe d’étude sur la validation des petits bâtiments (EÉ)
- Groupe d’étude sur les Commentaires J et L (CP)
- Groupe d’étude sur les coefficients RdRo et les systèmes de résistance aux forces sismiques (CP)
- Groupe d’étude sur les guides de l’utilisateur – CNÉB et section 9.36. du CNB (EÉ)
- Groupe d’étude sur les mesures de la consommation énergétique (EE)
- Groupe d’étude sur les moyens d’évacuation dans les établissements de réunion
Date de modification: 2022-05-19
Calendrier des réunions
| Date | Comité | Type/Lieu | État |
|---|---|---|---|
| 2022-05-24 13:00 - 15:30 HAE |
Comité permanent du calcul parasismique |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-05-25 12:00 - 14:00 HAE |
Groupe d’étude sur la validation des petits bâtiments (EÉ) | Téléconférence | Annulée |
| 2022-05-25 13:00 - 16:00 HAE |
Comité permanent de l'usage et des moyens d'évacuation des bâtiments Informations sur la conférence télé/web : Pour participer à la réunion en ligne : Pour rejoindre par téléphone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-05-26 12:00 - 15:00 HAE |
Groupe d'étude mixte sur les charges laterals (MPB/CP) Informations sur la conférence télé/web : Pour participer à la réunion en ligne : Pour rejoindre par téléphone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-05-26 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d'étude sur l'installation de la plomberie (ICP) Information Webex Rejoindre par telephone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-05-27 12:00 - 15:00 HAE |
Comité permanent sur les installations de CVCA et la plomberie Informations sur la conférence télé/web : Pour participer à la réunion en ligne : Pour rejoindre par téléphone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-05-27 13:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude mixte sur l’analyse des répercussions, phase 3. Informations sur la conférence télé/web : Pour participer à la réunion en ligne : Pour rejoindre par téléphone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-05-30 12:00 - 15:00 HAE |
Comité permanent de l'efficacité énergétique Information Webex Rejoindre par telephone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-05-31 12:30 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude sur les guides de l’utilisateur – CNÉB et section 9.36. du CNB (EÉ) Informations sur la conférence télé/web : Pour participer à la réunion en ligne : Pour rejoindre par téléphone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-06-02 12:00 - 15:00 HAE |
Groupe d'étude mixte sur les charges laterals (MPB/CP) Informations sur la conférence télé/web : Pour participer à la réunion en ligne : Pour rejoindre par téléphone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-06-02 13:00 - 13:30 HAE |
Comité exécutif de la CCCBPI - Division A/C https://canada.webex.com/canada-fr/j.php?MTID=m2f2c8c52ef545877b07558a4c0565273 jeudi 2 juin 2022 13:00 | 30 minutes | (UTC-04:00) Heure de l'Est (États-Unis & Canada) Numéro de la réunion : 2341 405 7893 Mot de passe : Ummc7pkx*92 Ordre du jour : Agenda to follow in a separate email
Rejoindre par système vidéo Composer : 23414057893@canada.webex.com Vous pouvez également composer 173.243.2.68 et saisir votre numéro de votre réunion.
Rejoindre par téléphone +1-833-493-2020 Canada (Toll Free) +1-438-214-2006 Montreal
Code d'accès : 234 140 57893 |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-06-02 13:30 - 16:30 HAE |
Comité exécutif de la CCCBPI | Téléconférence | Confirmée |
| 2022-06-08 13:00 - 16:00 HAE |
Comité permanent des maisons et des petits bâtiments Information Webex Rejoindre par telephone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-06-09 13:30 - 15:30 HAE |
Comité coordonnateur des transformations apportées aux bâtiments existants Information Webex : Rejoindre par telephone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-06-13 13:30 - 15:30 HAE |
Groupe de travail sur l’atténuation des risques d’infiltration de radon et d’autres gaz souterrains (MPB) Informations sur la conférence télé/web : Pour participer à la réunion en ligne : Pour rejoindre par téléphone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-06-14 13:00 - 16:00 HAE |
Comité permanent de la protection contre l'incendie Information Webex : Rejoindre par telephone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-06-15 13:00 - 16:00 HAE |
Comité permanent de la protection contre l'incendie Information Webex : Rejoindre par telephone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-06-15 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude mixte sur le comportement au feu des planchers dans les maisons (MPB/PI/UMÉB) | Téléconférence | Annulée |
| 2022-06-20 13:00 - 16:00 HAE |
Comité permanent de l'usage et des moyens d'évacuation des bâtiments Informations sur la conférence télé/web : Pour participer à la réunion : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-06-21 11:00 - 13:00 HAE |
Groupe d’étude mixte sur l’analyse des répercussions, phase 3. Informations sur la conférence télé/web : Pour participer à la réunion en ligne : Pour rejoindre par téléphone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-06-23 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude mixte sur le comportement au feu des planchers dans les maisons (MPB/PI/UMÉB) | Téléconférence | Annulée |
| 2022-06-28 12:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude de la CCCBPI sur les priorités | Téléconférence | Confirmée |
| 2022-06-29 12:00 - 15:00 HAE |
Comité permanent sur les installations de CVCA et la plomberie Informations sur la conférence télé/web : Pour participer à la réunion en ligne : Pour rejoindre par téléphone : |
Téléconférence | Provisoire |
| 2022-06-29 13:00 - 16:00 HAE |
Comité permanent des maisons et des petits bâtiments Information Webex Rejoindre par telephone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-07-06 12:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude de la CCCBPI sur les priorités | Téléconférence | Confirmée |
| 2022-07-07 12:30 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude sur les guides de l’utilisateur – CNÉB et section 9.36. du CNB (EÉ) Informations sur la conférence télé/web : Pour participer à la réunion en ligne : Pour participer à la téléconférence uniquement : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-08-08 12:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude de la CCCBPI sur les priorités | Téléconférence | Confirmée |
| 2022-08-10 13:00 - 16:00 HAE |
Comité permanent des maisons et des petits bâtiments Information Webex Rejoindre par telephone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-08-22 12:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude de la CCCBPI sur les priorités | Téléconférence | Confirmée |
| 2022-09-14 12:00 - 15:00 HAE |
Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies Canadian Commission on Building and Fire Codes Organisée par dominique danis
https://canada.webex.com/canada-fr/j.php?MTID=mc1febe9f1c10e597dfd834f733288a74 mercredi 14 sept. 2022 12:00 | 3 heures | (UTC-04:00) Heure de l'Est (États-Unis & Canada) Numéro de la réunion : 2347 652 3918 Mot de passe : mFQ3D2c73u@ Ordre du jour : Agenda to follow in a separate email
Rejoindre par système vidéo Composer : 23476523918@canada.webex.com Vous pouvez également composer 173.243.2.68 et saisir votre numéro de votre réunion.
Rejoindre par téléphone +1-833-493-2020 Canada (Toll Free) +1-438-214-2006 Montreal
Code d'accès : 234 765 23918 |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-10-06 13:00 - 16:00 HAE |
Comité permanent des maisons et des petits bâtiments Information Webex Rejoindre par telephone : |
Téléconférence | Confirmée |
| 2022-12-08 13:00 - 16:00 HNE |
Comité permanent des maisons et des petits bâtiments Information Webex Rejoindre par telephone : |
Téléconférence | Confirmée |
- Date de modification:
