Présence à une réunion
De : Conseil national de recherches Canada
Le Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction (CCHCC) assume la responsabilité de l’élaboration des codes modèles nationaux du Canada et remplace la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI) qui a été dissoute.
Cette page Web restera active jusqu’à ce que le CCHCC lance son nouveau site Web. Veuillez consulter l’annonce du CCHCC.
Le public peut assister aux réunions à condition de signifier sa présence à l’avance. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les emplacements des prochaines réunions.
Le public peut obtenir, sur demande, les ordres du jour des réunions de comités qui lui sont ouvertes, sous réserve de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada.
Nous devons savoir si vous prévoyez assister à une réunion. Veuillez lire la Politique concernant les visiteurs et les Renseignements à l’intention des observateurs et des participants avant de faire une demande.
Remarque : Les dates « provisoires » sont indiquées uniquement aux fins de planification. Les observateurs intéressés à assister à une telle réunion sont priés d’attendre que celle-ci porte la mention « confirmée » avant d’aviser Codes Canada de leur intention d’y participer.
Veuillez faire parvenir vos demandes pour observer ou pour participer à une réunion à l’adresse suivante :
Codes Canada
Conseil national de recherches Canada
Édifice M-20, 1200, chemin de Montréal
Ottawa, ON K1A 0R6
Téléphone : (613) 993-9960
Télécopieur : (613) 952-4040
Courriel :
codes@nrc-cnrc.gc.ca
Veuillez indiquer la date et le nom de la réunion à laquelle vous désirez assister.
Les parties intéressées peuvent également demander à recevoir par courriel les informations suivantes sur les réunions des comités et groupes actifs de la CCCBPI : notification des prochaines réunions, ordres du jour et/ou procès-verbaux.
Veuillez envoyer votre demande à l’adresse postale ou courriel ci-dessus, et indiquer les renseignements que vous souhaitez recevoir, et pour quel comité ou groupe.
Voir les comités et groupes actifs :
- Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction (CCHCC)
- Comité de nomination des comités permanents
- Comité des codes modèles nationaux sur la conception sismique (CCMN-CS)
- Comité des codes modèles nationaux sur la sécurité incendie et la sécurité des personnes (CCMN-SISP)
- Comité des codes modèles nationaux sur les documents incorporés par renvoi (CCMN-DIR)
- Comité des codes modèles nationaux sur les données climatiques (CCMN-DC)
- Comité des codes modèles nationaux sur les solutions axées sur la performance (CCMN-SAP)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité (CCMN-Acces)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’adaptation aux changements climatiques (CCMN-ACC)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques (CCMN-Atten)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur (CCMN-EI)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation (CCMN-Hrmsn)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation des transformations apportées aux bâtiments existants (CCMN-TABE)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements (CCMN-OL)
- Comité permanent de coordination des codes de construction (CPCCC)
- Audition d’appel de la CCCBPI
- Comité canadien de l'harmonisation des codes de construction (CCHCC)
- Comité consultatif de la transition (CCT)
- Comité consultatif du gouvernement fédéral sur les codes
- Comité coordonnateur des transformations apportées aux bâtiments existants
- Comité des présidents des comités permanents
- Conseil consultatif sur l’harmonisation des codes de construction (CCHCC)
- GE sur les modifications des bâtiments existants – CNÉB et GE sur les modifications des bâtiments existants – CNB Section 9.36.
- Group d'etudes sur la surchauffe (CCMN-ACC) (GE-SC)
- Group d'étude sur la construction modulaire (CCMN-OL) (GE-CM)
- Group d'études sur l'analyse et le calcul (CCMN-CS) (TG-AC)
- Group d'études sur les documents incorporés par renvoi de l'installations de CVCA et de plomberie (CCMN-DIR) (GE-DIR-ICP)
- Groupe d'étude sur la conception structurale et les documents de référence en conception parasismique (GE-RefCon-CS&CP)
- Groupe d'étude sur le pergélisol (CCMN-ACC) (TG-PL)
- Groupe d'étude sur l’utilisation et les documents de référence en matière d’évacuation
- Groupe d'études sur les documents incorporés par renvoi de la protection contre l'incendie et les matières et activités dangereuses (CCMN-DIR) (TG-DI-PCIM)
- Groupe d’étude mixte sur l’analyse des répercussions, phase 3
- Groupe d’étude sur la conception de bâtiments résistants aux inondations (CCMN-ACC) (GE-CBRI)
- Groupe d’étude sur la construction en bois d’œuvre massif encapsulé (CCMN-SISP) (GE-CBOME)
- Groupe d’étude sur la durabilité – Résistance à la détérioration (CCMN-ACC) (GE-RlD)
- Groupe d’étude sur la facilité d’évacuation des bâtiments (CCMN-Access) (GE-Evac)
- Groupe d’étude sur la modélisation énergétique des thermopompes (CCMN-Atten) (GE-T)
- Groupe d’étude sur la partie 13 du CNÉB (CCMN-Atten) (GE-Part13)
- Groupe d’étude sur la performance en matière d’énergie et d’émissions des petits bâtiments (CCMN-Atten) (GE-PB)
- Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments (CCMN-EI) (GE-Legion)
- Groupe d’étude sur la qualité de l’air intérieur dans les bâtiments (CCMN-EI) (GE-QAI-B)
- Groupe d’étude sur la qualité de l’air intérieur dans les logements (CCMN-EI) (GE-QAI-L)
- Groupe d’étude sur la sismicité et amplification locale (CCMN-CS) (TG-SAE)
- Groupe d’étude sur la sous-section 10.9.36 du CNB (GE-10.9.36)
- Groupe d’étude sur la structure des solutions axées sur la performance (NMCC-PBS) (TE-SSA-P)
- Groupe d’étude sur la transformation des installations CVCA existantes (CCMN-EI) (GE-EI-C)
- Groupe d’étude sur la transformation des installations de plomberie existantes (CCMN-EI) (TG-TI-PE)
- Groupe d’étude sur le comportement au feu des planchers dans les maisons (CCMN-SISP) (TG-CFPM)
- Groupe d’étude sur le déplacement des bâtiments (CCMN-OL) (GE-DB)
- Groupe d’étude sur le déplacement des bâtiments (CCMN-OL) (GE-DB)
- Groupe d’étude sur le milieu périurbain (CCMN-ACC) (GE-MPU)
- Groupe d’étude sur les SAP – Protection contre l’incendie (CCMN-SAP) (GE-SAP-PCI)
- Groupe d’étude sur les SAP – Structuration des exigences (CCMN-SAP) (GE-SAP-SE)
- Groupe d’étude sur les SAP – Séismes (CCMN-SAP) (GE-SAP-S)
- Groupe d’étude sur les SAP – Évacuation (CCMN-SAP) (GE-SAP-EV)
- Groupe d’étude sur les TABE – Accessibilité (CCMN-TABE) (GE-TABE-A)
- Groupe d’étude sur les TABE – Calcul des structur (CCMN-TABE) (GE-TABE-CS)
- Groupe d’étude sur les TABE – Changement d’usage (CCMN-TABE) (GE-TABE-CU)
- Groupe d’étude sur les TABE – Maisons et petits bâtime (CCMN-TABE) (GE-TABE-MB)
- Groupe d’étude sur les TABE – Protection contre l’incendie (CCMN-TABE) (GE-TABE-PI)
- Groupe d’étude sur les TABE – Évacuation (CCMN-TABE) (GE-TABE-EV)
- Groupe d’étude sur les barres d’appui (CCMN-Access) (GE-Barres)
- Groupe d’étude sur les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP) (TG-BSME)
- Groupe d’étude sur les commentaires reçus lors des examens publics (atténuation) [Atten] (GE-CEP)
- Groupe d’étude sur les considérations supplémentaires pour les rénovations énergétiques dans les bâtiments existants visés par la partie 9 (CCMN-SISP) (GE-REP9)
- Groupe d’étude sur les documents incorporés par renvoi sur la séparation des milieux différents (CCMN-DIR) (TG-DIR-SMD)
- Groupe d’étude sur les documents incorporés par renvoi sur le calcul des structures et le calcul parasismique (CCMN-DIR) (GE-DIRCSCP)
- Groupe d’étude sur les documents incorporés par renvoi sur l’usage et les moyens d’évacuation des bâtiments (CCMN-DIR) (GE-DIRUMEB)
- Groupe d’étude sur les logements accessoires (NMCC-Hrmzn)
- Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-SL) (GE-OL)
- Groupe d’étude sur les procédés dangereux (CCMN-SIPS) (GE-PD)
- Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) (GE-BSME-SI)
- Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) (TG-SSE&RVE)
- Groupe d’étude sur les thermostats dans les logements (CCMN-Atten) (GE-Tstat)
- Groupe d’étude sur les vents extrêmes (CCMN-ACC) (GE-VE)
- Groupe d’étude sur les émissions de GES intrinsèques (CCMN-Atten) (TG-EmGESIn)
- Groupe d’étude sur les émissions de GES opérationnelles dans les maisons et bâtiments neufs (CCMN-Atten) (TG-EmOpGES)
- Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les bâtiments (CCMN-Access) (GE-A)
- Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les logements (CCMN-Access) (GE-AL)
- Groupe d’étude sur l’atténuation du radon (CCMN-EI) (GE-Radon)
- Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des bâtiments neufs visés par le CNÉB (CCMN-Atten) (TG-EEBNeB)
- Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des maisons neuves (CCMN-Atten) (TG-EEMN)
- Groupe d’étude sur l’interaction sol-structure (CCMN-CS) (TG-ISS)
- Groupe d’étude sur l’éclairage et les systèmes de distribution d’électricité (CCMN-Atten) (GE-ESDE)
- Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) (GE-BSME-ER)
- Table stratégique canadienne sur l’harmonisation des codes de construction
Date de modification : 2025-10-27
Calendrier des réunions
| Date | Comité | Type/Lieu | État |
|---|---|---|---|
| 2025-11-28 12:00 - 15:00 HNE |
Comité permanent de coordination des codes de construction DATE: 28 novembre 2025 (2e jour) IMPORTANT Cette réunion provisoire a été ANNULÉE car tous les points à l'ordre du jour ont été finalisés le premier jour.
|
Téléconférence | Annulée |
| 2025-12-01 12:00 - 13:30 HNE |
Groupe d’étude sur les TABE – Maisons et petits bâtime (CCMN-TABE) DATE : 1 decembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45306588 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-01 12:00 - 14:00 HNE |
Group d'études sur les documents incorporés par renvoi de l'installations de CVCA et de plomberie (CCMN-DIR) DATE: 1 decembre 2025 HEURE: 12h00 à 14h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45371462 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-03 12:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur la construction en bois d’œuvre massif encapsulé (CCMN-SISP) DATE: Decembre 03 2025 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45244369 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-03 13:00 - 15:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur les données climatiques DATE : 3 decembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44584425 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-03 13:00 - 16:00 HNE |
Groupe d’étude sur les barres d’appui (CCMN-Access) Cette réunion a été reportée à janvier 2026. |
Téléconférence | Reportée |
| 2025-12-04 12:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) DATE: 4 Decembre 2025 HEURE: 12h00 à 15h (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-04 12:00 HNE 2025-12-12 13:00 HNE |
Group d'étude sur la construction modulaire (CCMN-OL) DATE: 4 decembre 2025 HEURE: 12h00 à 13h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-05 13:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-SL) DATE: 5 decembre 2025 HEURE: 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-08 13:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur la structure des solutions axées sur la performance (NMCC-PBS) DATE: 8 decembre 2025 (2e jour) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45089357 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-08 14:00 - 15:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur DATE: 8 novembre 2025 HEURE: 14h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-03, Teleconference, 2025-12-08 - NMCC Mtgs - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-10 12:00 HNE 2025-12-11 15:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements DATE : 10 &11 decembre 2025
IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 2030-02 Meeting, Teleconference, December 10 & 11, 2025 - NMCC Mtgs Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-10 13:00 - 16:00 HNE |
Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les logements (CCMN-Access) DATE: 10 decembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45025985 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-10 13:00 - 16:00 HNE |
Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des bâtiments neufs visés par le CNÉB (CCMN-Atten) DATE: 10 decembre 2025 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45378596 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-10 16:00 - 17:30 HNE |
Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 10 decembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44935553 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-12 13:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur les émissions de GES opérationnelles dans les maisons et bâtiments neufs (CCMN-Atten) DATE: 12 decembre 2025 HEURE: 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45334586 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-15 13:00 - 14:30 HNE |
Groupe d'études sur les documents incorporés par renvoi de la protection contre l'incendie et les matières et activités dangereuses (CCMN-DIR) DATE: 15 december 2025 HEURE: 13h00 à 14h30 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-16 12:00 - 13:30 HNE |
Groupe d’étude sur la transformation des installations CVCA existantes (CCMN-EI) DATE: 16 decembre 2025 HEURE: 12h00 à 13h30 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-04 Teleconference Meeting - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-16 13:00 - 15:00 HNE |
Groupe d'étude sur le pergélisol (CCMN-ACC) DATE: 16 decembre 2025 HEURE: 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-17 12:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur les considérations supplémentaires pour les rénovations énergétiques dans les bâtiments existants visés par la partie 9 (CCMN-SISP) DATE: 17 decembre 2025 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-19 13:00 - 14:30 HNE |
Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 19 decembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44843033 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-01-09 13:00 - 16:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité DATE: 9 janvier 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45029157 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-01-13 12:00 - 13:00 HNE |
Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments (CCMN-EI) DATE: 13 janvier 2025 HEURE: 12h00 à 13h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-01-14 13:00 - 16:00 HNE |
Group d'etudes sur la surchauffe (CCMN-ACC) DATE: 14 janvier 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-02-10 08:00 HNE 2026-02-12 16:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques DATE: 10 à 12 fevrier 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45386801 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Rencontre en personne | Provisoire |
| 2026-04-08 13:00 - 16:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation DATE: 8 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45307697 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
