Présence à une réunion

De : Conseil national de recherches Canada

Le Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction (CCHCC) assume la responsabilité de l’élaboration des codes modèles nationaux du Canada et remplace la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI) qui a été dissoute.
Cette page Web restera active jusqu’à ce que le CCHCC lance son nouveau site Web. Veuillez consulter l’annonce du CCHCC.

Le public peut assister aux réunions à condition de signifier sa présence à l’avance. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les emplacements des prochaines réunions.

Le public peut obtenir, sur demande, les ordres du jour des réunions de comités qui lui sont ouvertes, sous réserve de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada.

Nous devons savoir si vous prévoyez assister à une réunion. Veuillez lire la Politique concernant les visiteurs et les Renseignements à l’intention des observateurs et des participants avant de faire une demande.

Remarque : Les dates « provisoires » sont indiquées uniquement aux fins de planification. Les observateurs intéressés à assister à une telle réunion sont priés d’attendre que celle-ci porte la mention « confirmée » avant d’aviser Codes Canada de leur intention d’y participer.

Veuillez faire parvenir vos demandes pour observer ou pour participer à une réunion à l’adresse suivante :

Codes Canada
Conseil national de recherches Canada
Édifice M-20, 1200, chemin de Montréal
Ottawa, ON K1A 0R6

Téléphone : (613) 993-9960
Télécopieur : (613) 952-4040
Courriel : codes@nrc-cnrc.gc.ca

Veuillez indiquer la date et le nom de la réunion à laquelle vous désirez assister.

Les parties intéressées peuvent également demander à recevoir par courriel les informations suivantes sur les réunions des comités et groupes actifs de la CCCBPI : notification des prochaines réunions, ordres du jour et/ou procès-verbaux.

Veuillez envoyer votre demande à l’adresse postale ou courriel ci-dessus, et indiquer les renseignements que vous souhaitez recevoir, et pour quel comité ou groupe.

Voir les comités et groupes actifs :
  • Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction (CCHCC)
  • Comité de nomination des comités permanents
  • Comité permanent de l'efficacité énergétique (EE)
  • Comité permanent de l'usage et des moyens d'évacuation des bâtiments (UMÉB)
  • Comité permanent de la protection contre l'incendie (PI)
  • Comité permanent de la séparation des milieux différents (SMD)
  • Comité permanent des maisons et des petits bâtiments (MPB)
  • Comité permanent des matières et activités dangereuses (MAD)
  • Comité permanent du calcul des structures (CS)
  • Comité permanent du calcul parasismique (CP)
  • Comité permanent sur les divisions A et C
  • Comité permanent sur les installations de CVCA et la plomberie (ICP)
  • Groupe d’étude sur l’isolation et le revêtement extérieur
  • Advisory Council
  • Audition d’appel de la CCCBPI
  • Comité canadien de l'harmonisation des codes de construction (CCHCC)
  • Comité consultatif de la transition (CCT)
  • Comité consultatif du gouvernement fédéral sur les codes
  • Comité consultatif provincial-territorial des politiques sur les codes (CCPTPC)
  • Comité coordonnateur des transformations apportées aux bâtiments existants
  • Comité de sélection de la CCCBPI
  • Comité de vérification des traductions techniques de la CCCBPI (CVTT)
  • Comité des présidents des comités permanents
  • Comité exécutif de la CCCBPI - Division A/C
  • Comité exécutif de la CCCBPI/CCPTPC
  • Comité exécutif de la CCCBPI/Comité des présidents des comités permanents
  • GE sur les modifications des bâtiments existants – CNÉB et GE sur les modifications des bâtiments existants – CNB Section 9.36.
  • Group d'étude mixte sur les conséquences potentielles des maisons à haute performance
  • Groupe d'étude mixte sur la séparation spatiale entre les maisons (MPB/PI)
  • Groupe d'étude mixte sur les barres d'appui des baignoires et douches (UMÉB/MPB)
  • Groupe d'étude mixte sur les charges de neige (CS/MPB)
  • Groupe d'étude mixte sur les charges laterals (MPB/CP)
  • Groupe d'étude mixte sur système d’alarme incendie (UMÉB/MPB)
  • Groupe d'étude sur l'installation de la plomberie (ICP)
  • Groupe d'étude sur les charges climatiques (CS)
  • Groupe d'étude sur les escaliers, les rampes, les mains courantes et les garde-corps (MPB)
  • Groupe d'étude sur les modifications des bâtiments existants (SMD)
  • Groupe d'étude sur les sous-sols (MPB)
  • Groupe d'étude sur les surcharges dues à l’usage (CS)
  • Groupe de travail mixte sur les tableaux des indices d'isolement acoustique et des degrés de résistance en feu (MPB/PI/SMD)
  • Groupe d’étude de la CCCBPI sur les priorités
  • Groupe d’étude en utilisation efficiente de l’eau (ICP)
  • Groupe d’étude mixte CCCBPI/CCPTPC sur l’harmonisation des codes
  • Groupe d’étude mixte sur le comportement au feu des planchers dans les maisons (MPB/PI/UMÉB)
  • Groupe d’étude mixte sur les avertisseurs manuels accessibles (MPB/UMÉB)
  • Groupe d’étude mixte sur les essais relatifs aux revêtements de plaques de plâtre (SMD/MPB)
  • Groupe d’étude mixte sur les produits en tôle d’acier (SMD/MPB)
  • Groupe d’étude mixte sur les transformations apportées aux bâtiments existants (CCCBPI)
  • Groupe d’étude mixte sur les vitrages de sécurité (UMÉB/PI/MPB/SMD) (VS)
  • Groupe d’étude mixte sur l’analyse des répercussions, phase 3
  • Groupe d’étude sur l'accessibilité (UMÉB)
  • Groupe d’étude sur la construction en bois d’œuvre massif encapsulé (CBOME – 12 étages) (PI)
  • Groupe d’étude sur la méthode prescriptive avec solutions de remplacement de la section 9.36. (EÉ)
  • Groupe d’étude sur la méthode prescriptive du palier 5 de la section 9.36. – enveloppe du bâtiment (EÉ)
  • Groupe d’étude sur la méthode prescriptive du palier 5 de la section 9.36. – éléments mécaniques (EÉ)
  • Groupe d’étude sur la méthode prescriptive du palier 5 de la section 9.36. – éléments mécaniques et enveloppe du bâtiment (EÉ)
  • Groupe d’étude sur la résilience et la conception fondée sur la performance (CP)
  • Groupe d’étude sur la sismicité et l’amplification d’emplacement (CP)
  • Groupe d’étude sur la surchauffe dans les logements
  • Groupe d’étude sur la validation des petits bâtiments (EÉ)
  • Groupe d’étude sur les Commentaires J et L (CP)
  • Groupe d’étude sur les coefficients RdRo et les systèmes de résistance aux forces sismiques (CP)
  • Groupe d’étude sur les commentaires reçus lors des examens publics
  • Groupe d’étude sur les exigences relatives aux installations CVCA lors de la transformation de bâtiments existants (ICP)
  • Groupe d’étude sur les exigences relatives à la mise en place des installations de plomberie lors de la transformation de bâtiments existants (ICP)
  • Groupe d’étude sur les guides de l’utilisateur – CNÉB et section 9.36. du CNB (EÉ)
  • Groupe d’étude sur les mesures de la consommation énergétique (EÉ)
  • Groupe d’étude sur les modifications des bâtiments existants – CNB Section 9.36. (EÉ)
  • Groupe d’étude sur les modifications des bâtiments existants – CNÉB (EÉ)
  • Groupe d’étude sur les moyens d’évacuation dans les établissements de réunion
  • Groupe d’étude sur les ponts thermiques (EÉ)
  • Groupe d’étude sur les transformations apportées aux bâtiments existants dans la partie 9 du CNB (MPB)
  • Groupe d’étude sur les émissions de gaz à effet de serre opérationnelles
  • Groupe d’étude sur l’atténuation du radon et des gaz souterrains (MPB)
  • Groupe d’étude sur l’incorporation par renvoi de la norme CSA B139-19 (MAD)
  • Groupe d’étude sur l’étanchéité à l’air (EÉ)
  • Table stratégique canadienne sur l’harmonisation des codes de construction
  • Task Group on Live Load Due to Use and Occupancy (SD) and Task Group on Climatic Loads (SD)

Date de modification : 2024-12-16

Calendrier des réunions

Date Comité Type/Lieu État
2025-01-15
11:00 - 14:00 HNE

Groupe d’étude sur les commentaires reçus lors des examens publics

DATE: 15 janvier 2025
HEURE: 11h00 à 14h00 (HE)

Information sur les conférences télé/web :

Veuillez accéder à la page de réunion de Teamwork ici https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/42869905

(Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter pour obtenir de l'aide). 

 Téléconférence Confirmée
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