Présence à une réunion
Le public peut assister aux réunions à condition de signifier sa présence à l'avance. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les emplacements des prochaines réunions.
Le public peut obtenir, sur demande, les ordres du jour des réunions de comités qui lui sont ouvertes, sous réserve de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada.
Nous devons savoir si vous prévoyez assister à une réunion. Veuillez lire la Politique concernant les visiteurs et les Renseignements à l'intention des observateurs et des participants avant de faire une demande.
Veuillez faire parvenir vos demandes pour observer ou pour participer à une réunion à l’adresse suivante :
Codes Canada
Conseil national de recherches Canada
Édifice M-20, 1200, chemin de Montréal
Ottawa, ON K1A 0R6
Téléphone : (613) 993-9960
Télécopieur : (613) 952-4040
Courriel :
codes@nrc-cnrc.gc.ca
Veuillez indiquer la date et le nom de la réunion à laquelle vous désirez assister.
Les parties intéressées peuvent également demander à recevoir par courriel les informations suivantes sur les réunions des comités et groupes actifs de la CCCBPI : notification des prochaines réunions, ordres du jour et/ou procès-verbaux.
Veuillez envoyer votre demande à l’adresse postale ou courriel ci-dessus, et indiquer les renseignements que vous souhaitez recevoir, et pour quel comité ou groupe.
Voir les comités et groupes actifs :
- Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction (CCHCC)
- Comité de nomination des comités permanents
- Comité des codes modèles nationaux sur la conception sismique (CCMN-CS)
- Comité des codes modèles nationaux sur la sécurité incendie et la sécurité des personnes (CCMN-SISP)
- Comité des codes modèles nationaux sur les documents incorporés par renvoi (CCMN-DIR)
- Comité des codes modèles nationaux sur les données climatiques (CCMN-DC)
- Comité des codes modèles nationaux sur les solutions axées sur la performance (CCMN-SAP)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité (CCMN-Acces)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’adaptation aux changements climatiques (CCMN-ACC)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques (CCMN-Atten)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur (CCMN-EI)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation (CCMN-Hrmsn)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation des transformations apportées aux bâtiments existants (CCMN-TABE)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements (CCMN-OL)
- Comité permanent de coordination des codes de construction (CPCCC)
- Audition d’appel de la CCCBPI
- Comité canadien de l'harmonisation des codes de construction (CCHCC)
- Comité consultatif de la transition (CCT)
- Comité consultatif du gouvernement fédéral sur les codes
- Comité coordonnateur des transformations apportées aux bâtiments existants
- Comité des présidents des comités permanents
- Conseil consultatif sur l’harmonisation des codes de construction (CCHCC)
- GE sur les modifications des bâtiments existants – CNÉB et GE sur les modifications des bâtiments existants – CNB Section 9.36.
- Group d'etudes sur la surchauffe (CCMN-ACC) (GE-SC)
- Group d'étude sur la construction modulaire (CCMN-OL) (GE-CM)
- Group d'études sur l'analyse et le calcul (CCMN-CS) (TG-AC)
- Group d'études sur les documents incorporés par renvoi de l'installations de CVCA et de plomberie (CCMN-DIR) (GE-DIR-ICP)
- Groupe d'étude sur le pergélisol (CCMN-ACC) (TG-PL)
- Groupe d'études sur les documents incorporés par renvoi de la protection contre l'incendie et les matières et activités dangereuses (CCMN-DIR) (TG-DI-PCIM)
- Groupe d’étude mixte sur l’analyse des répercussions, phase 3
- Groupe d’étude sur la conception de bâtiments résistants aux inondations (CCMN-ACC) (GE-CBRI)
- Groupe d’étude sur la construction en bois d’œuvre massif encapsulé (CCMN-SISP) (GE-CBOME)
- Groupe d’étude sur la durabilité – Résistance à la détérioration (CCMN-ACC) (GE-RlD)
- Groupe d’étude sur la facilité d’évacuation des bâtiments (CCMN-Access) (GE-Evac)
- Groupe d’étude sur la modélisation énergétique des thermopompes (CCMN-Atten) (GE-T)
- Groupe d’étude sur la partie 13 du CNÉB (CCMN-Atten) (GE-Part13)
- Groupe d’étude sur la performance en matière d’énergie et d’émissions des petits bâtiments (CCMN-Atten) (GE-PB)
- Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments (CCMN-EI) (GE-Legion)
- Groupe d’étude sur la qualité de l’air intérieur dans les bâtiments (CCMN-EI) (GE-QAI-B)
- Groupe d’étude sur la qualité de l’air intérieur dans les logements (CCMN-EI) (GE-QAI-L)
- Groupe d’étude sur la sismicité et amplification locale (CCMN-CS) (TG-SAE)
- Groupe d’étude sur la sous-section 10.9.36 du CNB (GE-10.9.36)
- Groupe d’étude sur la transformation des installations CVCA existantes (CCMN-EI) (GE-EI-C)
- Groupe d’étude sur la transformation des installations de plomberie existantes (CCMN-EI) (TG-TI-PE)
- Groupe d’étude sur le comportement au feu des planchers dans les maisons (CCMN-SISP) (TG-CFPM)
- Groupe d’étude sur le déplacement des bâtiments (CCMN-OL) (GE-DB)
- Groupe d’étude sur le déplacement des bâtiments (CCMN-OL) (GE-DB)
- Groupe d’étude sur le milieu périurbain (CCMN-ACC) (GE-MPU)
- Groupe d’étude sur les SAP – Protection contre l’incendie (CCMN-SAP) (GE-SAP-PCI)
- Groupe d’étude sur les SAP – Structuration des exigences (CCMN-SAP) (GE-SAP-SE)
- Groupe d’étude sur les SAP – Séismes (CCMN-SAP) (GE-SAP-S)
- Groupe d’étude sur les SAP – Évacuation (CCMN-SAP) (GE-SAP-EV)
- Groupe d’étude sur les TABE – Accessibilité (CCMN-TABE) (GE-TABE-A)
- Groupe d’étude sur les TABE – Calcul des structur (CCMN-TABE) (GE-TABE-CS)
- Groupe d’étude sur les TABE – Changement d’usage (CCMN-TABE) (GE-TABE-CU)
- Groupe d’étude sur les TABE – Maisons et petits bâtime (CCMN-TABE) (GE-TABE-MB)
- Groupe d’étude sur les TABE – Protection contre l’incendie (CCMN-TABE) (GE-TABE-PI)
- Groupe d’étude sur les TABE – Évacuation (CCMN-TABE) (GE-TABE-EV)
- Groupe d’étude sur les barres d’appui (CCMN-Access) (GE-Barres)
- Groupe d’étude sur les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP) (TG-BSME)
- Groupe d’étude sur les commentaires reçus lors des examens publics (atténuation) [Atten] (GE-CEP)
- Groupe d’étude sur les considérations supplémentaires pour les rénovations énergétiques dans les bâtiments existants visés par la partie 9 (CCMN-SISP) (GE-REP9)
- Groupe d’étude sur les documents incorporés par renvoi sur la séparation des milieux différents (CCMN-DIR) (TG-DIR-SMD)
- Groupe d’étude sur les documents incorporés par renvoi sur le calcul des structures et le calcul parasismique (CCMN-DIR) (GE-DIRCSCP)
- Groupe d’étude sur les documents incorporés par renvoi sur l’usage et les moyens d’évacuation des bâtiments (CCMN-DIR) (GE-DIRUMEB)
- Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-SL) (GE-OL)
- Groupe d’étude sur les procédés dangereux (CCMN-SIPS) (GE-PD)
- Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) (TG-SSE&RVE)
- Groupe d’étude sur les thermostats dans les logements (CCMN-Atten) (GE-Tstat)
- Groupe d’étude sur les vents extrêmes (CCMN-ACC) (GE-VE)
- Groupe d’étude sur les émissions de GES intrinsèques (CCMN-Atten) (TG-EmGESIn)
- Groupe d’étude sur les émissions de GES opérationnelles dans les maisons et bâtiments neufs (CCMN-Atten) (TG-EmOpGES)
- Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les bâtiments (CCMN-Access) (GE-A)
- Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les logements (CCMN-Access) (GE-AVA)
- Groupe d’étude sur l’atténuation du radon (CCMN-EI) (GE-Radon)
- Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des bâtiments neufs visés par le CNÉB (CCMN-Atten) (TG-EEBNeB)
- Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des maisons neuves (CCMN-Atten) (TG-EEMN)
- Groupe d’étude sur l’interaction sol-structure (CCMN-CS) (TG-ISS)
- Groupe d’étude sur l’éclairage et les systèmes de distribution d’électricité (CCMN-Atten) (GE-ESDE)
- Table stratégique canadienne sur l’harmonisation des codes de construction
Liste modifiée : 2025-07-29
Remarque : Les dates « provisoires » sont indiquées uniquement aux fins de planification. Les observateurs intéressés à assister à une telle réunion sont priés d’attendre que celle-ci porte la mention « confirmée » avant d’aviser Codes Canada de leur intention d’y participer.
Calendrier des réunions
| Date | Comité | Type/lieu | État |
|---|---|---|---|
| 2025-08-06 13:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude sur la transformation des installations de plomberie existantes (CCMN-EI) DATE: 6 août 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-08-11 12:00 - 15:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques DATE: 11 août 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44480809 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-08-11 13:00 - 16:00 HAE |
Group d'etudes sur la surchauffe (CCMN-ACC) DATE : 11 août 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44516268 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.
|
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-08-20 12:00 - 15:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation des transformations apportées aux bâtiments existants DATE: 20 août 2025 Détails de la réunion à venir |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-08-27 13:00 - 15:30 HAE |
Groupe d’étude sur la sismicité et amplification locale (CCMN-CS) DATE : 27 août 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44509505 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-09-03 12:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44116318 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-09-05 12:00 - 14:00 HAE |
Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-SL) DATE : 5 septembre 2025 HEURE : 12h00 à 14h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-09-08 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les logements (CCMN-Access) DATE: 8 septembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44392389 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-09-09 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur les barres d’appui (CCMN-Access) DATE: 9 septembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44392460 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-09-10 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur la qualité de l’air intérieur dans les bâtiments (CCMN-EI) DATE : 10 septembre 2025 HEURE : 13h00 à 16h00 (HE)
IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44595717 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-09-15 12:00 - 15:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur la sécurité incendie et la sécurité des personnes DATE: 15 septembre 2025 IMPORTANT - INSCRIPTION OBLIGATOIRE Les informations relatives à l'inscription et tous les documents relatifs à l'ordre du jour sont disponibles sur le lien suivant. https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/43869278 (Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter pour obtenir de l'aide.) |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-09-16 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les bâtiments (CCMN-Access) DATE: 16 septembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44552426 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-09-17 12:00 - 15:00 HAE |
Comité permanent de coordination des codes de construction DATE : 17 septembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-09-18 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur la facilité d’évacuation des bâtiments (CCMN-Access) DATE : 18 septembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : Meeting details: https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44628519 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-09-23 12:00 HAE 2025-09-25 15:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements DATE : 23 & 25 septembre 2025 HEURE : 12h00 à 15h00 (HE)
IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-10-06 12:00 - 15:04 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques DATE: 6 octobre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44640483 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-10-06 12:00 - 15:04 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques DATE: 6 octobre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44640483 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-10-07 13:00 - 16:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité DATE: 7 octobre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44477163 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-10-08 13:00 - 16:00 HAE |
Group d'etudes sur la surchauffe (CCMN-ACC) DATE : 8 octobre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44516908 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-10-15 12:00 - 15:00 HAE |
Comité permanent de coordination des codes de construction DATE : 15 octobre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-10-23 08:00 - 17:00 HAE |
Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction DATE: 23 Octobre, 2025 TIME: 8h00 à 17h00 (HE)
Location: Le Centre Sheraton Montréal 1201 Boulevard Rene-Levesque West, Montréal, QC H3B 2L7 Room : TBC
IMPORTANT : Inscrivez-vous à l'avance pour cette réunion : https://zoom.us/meeting/register/YiuR-aXqSjeQcnI_xVpVug Après votre inscription, vous recevrez un e-mail de confirmation contenant les informations nécessaires pour participer à la réunion. |
Rencontre en personne Montréal |
Confirmée |
| 2025-10-28 13:00 - 16:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation DATE : 28 octobre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44518766 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-10-31 12:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude sur les considérations supplémentaires pour les rénovations énergétiques dans les bâtiments existants visés par la partie 9 (CCMN-SISP) DATE: 31 octobre 2025 IMPORTANT Veuillez vous inscrire à l'avance à cette réunion : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44585981 Après votre inscription, vous recevrez un courriel de confirmation contenant des informations sur la participation à la réunion. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-11-18 12:00 - 15:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques DATE : 18 novembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44640488 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-11-21 12:00 - 15:00 HNE |
Comité permanent de coordination des codes de construction DATE: 21 novembre 2025 (1er jour) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-11-28 12:00 - 15:00 HNE |
Comité permanent de coordination des codes de construction DATE: 28 novembre 2025 (2e jour) IMPORTANT Cette réunion de principe est conditionnelle à la discussion de la réunion du 21 novembre 2025 : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Provisoire |
| 2025-12-03 13:00 - 15:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur les données climatiques DATE : 3 decembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44584425 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-10 12:00 HNE 2025-12-11 15:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements DATE : 10 &11 decembre 2025 HEURE : 12h00 à 15h00 (HE)
IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
2025-07-31
- Date de modification :