Présence à une réunion
Le public peut assister aux réunions à condition de signifier sa présence à l'avance. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les emplacements des prochaines réunions.
Le public peut obtenir, sur demande, les ordres du jour des réunions de comités qui lui sont ouvertes, sous réserve de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada.
Nous devons savoir si vous prévoyez assister à une réunion. Veuillez lire la Politique concernant les visiteurs et les Renseignements à l'intention des observateurs et des participants avant de faire une demande.
Veuillez faire parvenir vos demandes pour observer ou pour participer à une réunion à l’adresse suivante :
Codes Canada
Conseil national de recherches Canada
Édifice M-20, 1200, chemin de Montréal
Ottawa, ON K1A 0R6
Téléphone : (613) 993-9960
Télécopieur : (613) 952-4040
Courriel :
codes@nrc-cnrc.gc.ca
Veuillez indiquer la date et le nom de la réunion à laquelle vous désirez assister.
Les parties intéressées peuvent également demander à recevoir par courriel les informations suivantes sur les réunions des comités et groupes actifs de la CCCBPI : notification des prochaines réunions, ordres du jour et/ou procès-verbaux.
Veuillez envoyer votre demande à l’adresse postale ou courriel ci-dessus, et indiquer les renseignements que vous souhaitez recevoir, et pour quel comité ou groupe.
Voir les comités et groupes actifs :
- Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction (CCHCC)
- Comité de nomination des comités permanents
- Comité des codes modèles nationaux sur la conception sismique (CCMN-CS)
- Comité des codes modèles nationaux sur la sécurité incendie et la sécurité des personnes (CCMN-SISP)
- Comité des codes modèles nationaux sur les documents incorporés par renvoi (CCMN-DIR)
- Comité des codes modèles nationaux sur les données climatiques (CCMN-DC)
- Comité des codes modèles nationaux sur les solutions axées sur la performance (CCMN-SAP)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité (CCMN-Acces)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’adaptation aux changements climatiques (CCMN-ACC)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques (CCMN-Atten)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur (CCMN-EI)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation (CCMN-Hrmsn)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation des transformations apportées aux bâtiments existants (CCMN-TABE)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements (CCMN-OL)
- Comité permanent de coordination des codes de construction (CPCCC)
- Audition d’appel de la CCCBPI
- Comité canadien de l'harmonisation des codes de construction (CCHCC)
- Comité consultatif de la transition (CCT)
- Comité consultatif du gouvernement fédéral sur les codes
- Comité coordonnateur des transformations apportées aux bâtiments existants
- Comité des présidents des comités permanents
- Conseil consultatif sur l’harmonisation des codes de construction (CCHCC)
- GE sur les modifications des bâtiments existants – CNÉB et GE sur les modifications des bâtiments existants – CNB Section 9.36.
- Group d'etudes sur la surchauffe (CCMN-ACC) (GE-S)
- Group d'études sur l'analyse et le calcul (CCMN-CS) (TG-AnCo)
- Groupe d’étude mixte sur l’analyse des répercussions, phase 3
- Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments
- Groupe d’étude sur la sismicité et l’amplification d’emplacement (CS) (TG-SAE)
- Groupe d’étude sur la transformation des installations CVCA existantes
- Groupe d’étude sur la transformation des installations de plomberie existantes
- Groupe d’étude sur les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP) (TG-BSME)
- Groupe d’étude sur les commentaires reçus lors des examens publics (atténuation) [Atten] (GE-CEP)
- Groupe d’étude sur les procédés dangereux (CCMN-SIPS) (GE-PD)
- Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) (TG-SSE&RVE)
- Groupe d’étude sur les thermopompes (CCMN-Atten) (GE-T)
- Groupe d’étude sur les émissions de GES intrinsèques (CCMN-Atten) (TG-EmGESIn)
- Groupe d’étude sur les émissions de GES opérationnelles dans les maisons et bâtiments neufs (CCMN-Atten) (TG-EmOpGES)
- Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des bâtiments neufs visés par le CNÉB (CCMN-Atten) (TG-EEBNeB)
- Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des maisons neuves (CCMN-Atten) (TG-EEMN)
- Groupe d’étude sur l’interaction sol-structure (CS) (TG-ISS)
- Table stratégique canadienne sur l’harmonisation des codes de construction
- tba
Liste modifiée : 2025-06-05
Remarque : Les dates « provisoires » sont indiquées uniquement aux fins de planification. Les observateurs intéressés à assister à une telle réunion sont priés d’attendre que celle-ci porte la mention « confirmée » avant d’aviser Codes Canada de leur intention d’y participer.
Calendrier des réunions
| Date | Comité | Type/lieu | État |
|---|---|---|---|
| 2025-06-09 08:30 HAE 2025-06-10 16:30 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur DATE : 9 et 10 juin 2025 IMPORTANT Pour l'ordre du jour et les détails de la réunion : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44134756 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Rencontre en personne Ottawa |
Confirmée |
| 2025-06-09 13:00 HAE 2025-06-20 15:30 HAE |
Groupe d’étude sur l’interaction sol-structure (CS) |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-06-16 12:00 HAE 2025-06-17 15:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements DATE: 16 à 17 juin 2025 IMPORTANT Pour l'ordre du jour et les détails de la réunion : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44126709 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-06-16 13:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude sur la transformation des installations de plomberie existantes TDATE : 16 Juin 2025 HEURE : 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 2030-01 Teleconference-TG-AE-P Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. L'ordre du jour de la réunion sera disponible au moins deux semaines avant la réunion. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-06-18 09:00 HAE 2025-06-19 05:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation DATE: 18 juin 2025 IMPORTANT Pour l'ordre du jour et les détails de la réunion : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44180887 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence Ottawa |
Confirmée |
| 2025-06-19 13:00 - 15:30 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur la conception sismique DATE: 19 juin 2025 |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-06-23 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur les thermopompes (CCMN-Atten) DATE: 23 juin 2025 IMPORTANT Pour l'ordre du jour et les détails de la réunion : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/43939724 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-06-26 13:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude sur la transformation des installations CVCA existantes DATE : 26 Juin 2025 HEURE : 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 2030-01 Teleconference -TG-AE-H Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. L'ordre du jour de la réunion sera disponible au moins deux semaines avant la réunion. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-07-07 13:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments DATE : 7 Juillet 2025 HEURE : 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 2030-01 Teleconference-TG-Legionella Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. L'ordre du jour de la réunion sera disponible au moins deux semaines avant la réunion. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-07-08 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) DATE: July 8, 2025 IMPORTANT Pour l'ordre du jour et les détails de la réunion : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44116430 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-09-15 12:00 HAE 2025-09-18 15:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur la sécurité incendie et la sécurité des personnes DATE: 15 septembre 2025 IMPORTANT - INSCRIPTION OBLIGATOIRE Les informations relatives à l'inscription et tous les documents relatifs à l'ordre du jour sont disponibles sur le lien suivant. https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/43869278 (Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter pour obtenir de l'aide.) |
Téléconférence | Confirmée |
2025-06-06
- Date de modification :