Présence à une réunion
Le public peut assister aux réunions à condition de signifier sa présence à l'avance. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les emplacements des prochaines réunions.
Le public peut obtenir, sur demande, les ordres du jour des réunions de comités qui lui sont ouvertes, sous réserve de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada.
Nous devons savoir si vous prévoyez assister à une réunion. Veuillez lire la Politique concernant les visiteurs et les Renseignements à l'intention des observateurs et des participants avant de faire une demande.
Veuillez faire parvenir vos demandes pour observer ou pour participer à une réunion à l’adresse suivante :
Codes Canada
Conseil national de recherches Canada
Édifice M-20, 1200, chemin de Montréal
Ottawa, ON K1A 0R6
Téléphone : (613) 993-9960
Télécopieur : (613) 952-4040
Courriel :
codes@nrc-cnrc.gc.ca
Veuillez indiquer la date et le nom de la réunion à laquelle vous désirez assister.
Les parties intéressées peuvent également demander à recevoir par courriel les informations suivantes sur les réunions des comités et groupes actifs de la CCCBPI : notification des prochaines réunions, ordres du jour et/ou procès-verbaux.
Veuillez envoyer votre demande à l’adresse postale ou courriel ci-dessus, et indiquer les renseignements que vous souhaitez recevoir, et pour quel comité ou groupe.
Voir les comités et groupes actifs :
- Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction (CCHCC)
- Comité de nomination des comités permanents
- Comité des codes modèles nationaux sur la conception sismique (CCMN-CS)
- Comité des codes modèles nationaux sur la sécurité incendie et la sécurité des personnes (CCMN-SISP)
- Comité des codes modèles nationaux sur les documents incorporés par renvoi (CCMN-DIR)
- Comité des codes modèles nationaux sur les données climatiques (CCMN-DC)
- Comité des codes modèles nationaux sur les solutions axées sur la performance (CCMN-SAP)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité (CCMN-Acces)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’adaptation aux changements climatiques (CCMN-ACC)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques (CCMN-Atten)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur (CCMN-EI)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation (CCMN-Hrmsn)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation des transformations apportées aux bâtiments existants (CCMN-TABE)
- Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements (CCMN-OL)
- Comité permanent de coordination des codes de construction (CPCCC)
- Advisory Council
- Audition d’appel de la CCCBPI
- Comité canadien de l'harmonisation des codes de construction (CCHCC)
- Comité consultatif de la transition (CCT)
- Comité consultatif du gouvernement fédéral sur les codes
- Comité coordonnateur des transformations apportées aux bâtiments existants
- Comité des présidents des comités permanents
- GE sur les modifications des bâtiments existants – CNEB et GE sur les modifications des bâtiments existants – CNB Section 9.36.
- Group d'etudes on Overheating
- Group d'études sur l'analyse et le calcul (CCMN-CS) (TG-AnCo)
- Groupe d’étude mixte sur l’analyse des répercussions, phase 3
- Groupe d’étude sur la sismicité et l’amplification d’emplacement (CS) (TG-SAE)
- Groupe d’étude sur les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (FLS) (TG-BSME)
- Groupe d’étude sur les commentaires reçus lors des examens publics (atténuation) [Atten] (GE-CEP)
- Groupe d’étude sur les thermopompes (CCMN-Atten) (GE-T)
- Groupe d’étude sur les émissions de gaz à effet de serre opérationnelles dans les maisons et bâtiments neufs (TG-eOpGES)
- Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des bâtiments neufs visés par le CNÉB (TG-EEBNeB)
- Groupe d’étude sur l’interaction sol-structure (CS) (TG-ISS)
- Table stratégique canadienne sur l’harmonisation des codes de construction
Liste modifiée : 2025-04-23
Remarque : Les dates « provisoires » sont indiquées uniquement aux fins de planification. Les observateurs intéressés à assister à une telle réunion sont priés d’attendre que celle-ci porte la mention « confirmée » avant d’aviser Codes Canada de leur intention d’y participer.
Calendrier des réunions
| Date | Comité | Type/lieu | État |
|---|---|---|---|
| 2025-04-24 13:00 - 15:30 HAE |
Groupe d’étude sur la sismicité et l’amplification d’emplacement (CS) DATE: 24 avril 2025 Informations sur la conférence télé/web |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-04-28 13:00 - 16:00 HAE |
Group d'etudes on Overheating DATE: 28 avril 2025 Renseignements sur les téléconférences et les conférences Web : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/43752178 (Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter pour obtenir de l'aide.) |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-04-30 13:00 - 16:00 HAE |
Group d'etudes on Overheating DATE : 30 avril 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/43752180 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-05-14 13:00 - 15:30 HAE |
Groupe d’étude sur l’interaction sol-structure (CS) DATE: 14 mai 2025 |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-05-15 09:00 HAE 2025-05-16 16:30 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité DATE :15 au 16 mai 2025 IMPORTANT Pour l'ordre du jour et les détails de la réunion : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/43662038 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Rencontre en personne Ottawa |
Confirmée |
2025-04-23
- Date de modification :